CIB 2013 : G08 : SIGNALISATION.

CIB2013 > G > G08[c] > SIGNALISATION.
Notes[t] G01 - G12: INSTRUMENTS
G08B SYSTÈMES DE SIGNALISATION OU D'APPEL; TRANSMETTEURS D'ORDRES; SYSTÈMES D'ALARME (dispositions pour la signalisation sur les véhicules B60Q, B62D 41/00; systèmes ou dispositifs de signalisation pour les chemins de fer B61L; sur les bicyclettes B62J 3/00, B62J 6/00; coffres-forts ou chambres fortes avec des dispositifs d'alarme E05G; dispositifs de signalisation ou d'alarme dans les mines E21F 17/18; éléments sensibles de mesure, voir les sous-classes appropriées de G01; systèmes de commande du trafic G08G; moyens d'indication visuels G09; dispositifs générateurs de sons G10; systèmes d'appel par radio ou champ de proximité H04B 5/00, H04B 7/00; haut-parleurs, microphones, têtes de lecture pour tourne-disques ou transducteurs acoustiques électromécaniques analogues H04R).
Notes[n] G08B:
  • La présente sous-classe couvre également les moyens pour identifier ou mettre hors d'état de nuire les cambrioleurs ou autres malfaiteurs.
  • La présente sous-classe ne couvre pas :
    • le simple fait de munir d'un dispositif de signalisation audible ou visible un appareil de mesure ou de commutation;
    • les systèmes d'alarme pour indiquer qu'une variable spécifique a dépassé une valeur prédéterminée ou est descendue au-dessous de celle-ci, qui sont couverts par la sous-classe appropriée de la classe G01, correspondant à la mesure de cette variable;
    • les dispositifs d'alarme pour des procédés ou des types de machines ou des appareils spécifiques, qui sont couverts par les sous-classes correspondant à ces procédés, ces machines ou ces appareils.
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "systèmes" peut également couvrir les dispositifs propres à ces systèmes.
G08C SYSTÈMES DE TRANSMISSION POUR VALEURS MESURÉES, SIGNAUX DE COMMANDE OU SIMILAIRES (systèmes de transmission à pression de fluide F15B;  moyens mécaniques pour convertir la sortie d'un organe sensible en une autre variable G01D 5/00; systèmes de commande mécanique G05G).
G08G SYSTÈMES DE COMMANDE DU TRAFIC (contrôle du trafic ferroviaire, sécurité du trafic ferroviaire B61L;  radar ou systèmes analogues, systèmes sonar ou systèmes lidar spécialement adaptés pour la commande du trafic G01S 13/91, G01S 15/88, G01S 17/88; radar ou systèmes analogues, systèmes sonar ou systèmes lidar spécialement adaptés pour prévenir les collisions G01S 13/93, G01S 15/93, G01S 17/93; commande de la position, du cap, de l'altitude ou de l'attitude des véhicules terrestres, aquatiques, aériens ou spatiaux, non spécifique à un contexte de commande du trafic G05D 1/00).
Notes[n] G08G:
  • La présente sous-classe couvre :
    • l'identification des contrevenants aux règles de la circulation;
    • l'indication de la position de véhicules pour la commande du trafic;
    • les systèmes de navigation à des fins de commande du trafic, c. à d. les systèmes dans lesquels la navigation ne s'effectue pas de façon autonome à bord du véhicule mais où les véhicules sont guidés au moyen d'instructions qui leur sont transmises;
    • l'indication des places libres dans les parcs de stationnement.