CIB 2013 : G : SECTION G — PHYSIQUE.

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Notes[n] G:
  • Dans la présente section, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "variable" (en tant que substantif) désigne une caractéristique ou une propriété (p.ex. une dimension, une condition physique telle qu'une température, une qualité comme la densité ou la couleur) qui est susceptible d'être mesurée pour une entité donnée (p.ex. un objet, une quantité d'une substance, un faisceau lumineux) et à un moment donné; la variable peut changer, de telle sorte que son expression numérique puisse prendre des valeurs différentes à des moments différents, dans des conditions différentes ou dans des cas particuliers, mais elle peut être constante pour une entité donnée dans certaines conditions ou à des fins pratiques (p.ex. la longueur d'une barre peut être considérée comme constante dans de nombreux cas).
  • Il est important de tenir compte des définitions des expressions employées, figurant dans les notes de plusieurs des classes de la présente section, en particulier celles de la "métrologie" de G01, de la "commande" et de la "régulation" de G05 .
  • Il est possible que le classement dans la présente section soulève plus de difficultés que dans d'autres sections, du fait que la distinction entre les différents domaines d'application repose, dans une très large mesure, sur des différences d'intention des utilisateurs plutôt que sur des différences de structure ou des différences dans le mode d'utilisation, et du fait que les sujets traités sont en fait des systèmes ou des combinaisons ayant des caractéristiques ou des éléments communs plutôt que des "choses" formant un tout nettement différenciable. C'est ainsi qu'une information (p.ex. une série de chiffres) peut être présentée, à des fins éducatives ou publicitaires (G09 ), pour faire connaître le résultat d'une mesure (G01 ), pour transmettre une information à un point éloigné ou encore pour donner une information provenant d'un point éloigné (G08 ). Les mots employés pour décrire l'objet de l'invention découlent de caractéristiques pouvant n'avoir aucun rapport avec la forme de l'appareil en question, p.ex. l'effet souhaité sur la personne qui voit la présentation de l'information, ou du fait que la présentation soit commandée d'un point éloigné. De même, un dispositif réagissant à un changement d'une condition, p.ex. de la pression d'un fluide, peut être utilisé, sans modification de ce dispositif, pour donner une information sur la pression (G01L) ou sur une tout autre condition liée à la pression (c.à d. une autre sous-classe de G01, p.ex. G01K pour la température), pour enregistrer la pression ou le fait même qu'elle existe (G07C ), pour donner l'alarme (G08B) ou pour commander un autre appareil (G05 ).
    • Le schéma de la classification vise à permettre de classer ensemble des choses de même nature (ainsi qu'il est indiqué ci-dessus). C'est pourquoi il est particulièrement nécessaire de déterminer quelle est la nature réelle de l'objet technique avant de pouvoir la classer de façon convenable.
G01 MÉTROLOGIE; ESSAIS.
Notes[t] G01 - G12: INSTRUMENTS
Notes[n] G01:
  • La présente classe couvre , outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre). Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent.
      • Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure", ainsi que des notes qui suivent le titre de la sous-classe B82B concernant les "nanostructures".
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  • Dans de nombreuses dispositions pour la mesure, une première variable à mesurer est transformée en une seconde variable ou en d'autres variables successives. La seconde variable ou les autres variables peuvent consister en (a) un état lié à la première variable et se manifestant dans un organe, ou (b) un déplacement d'un organe. Une transformation supplémentaire peut être nécessaire.
    • Lors du classement d'une telle disposition, (i) il convient de classer l'étape de transformation, ou chacune des étapes de transformation qui présentent un intérêt, ou bien, (ii) si l'intérêt réside uniquement dans le système pris dans son ensemble, la première variable est classée à la place appropriée.
    • Cela est particulièrement important lorsque plusieurs transformations sont effectuées, ainsi lorsqu'une première variable, p.ex. une pression, est transformée en une seconde variable, p.ex. une propriété optique d'un détecteur, et que cette seconde variable est exprimée au moyen d'une troisième variable, p.ex. un effet électrique. Dans un tel cas, il convient d'envisager les endroits de classement suivants: l'endroit pour la transformation de la première variable, l'endroit pour détecter l'état produit par cette variable, la sous-classe G01D pour l'indication de la mesure, et finalement l'endroit pour le système complet, s'il existe.
  • La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B .
G02 OPTIQUE.
Notes[n] G02:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "optique" s'applique non uniquement à la lumière visible, mais aussi aux radiations ultraviolettes ou infrarouges.
G03 PHOTOGRAPHIE; CINÉMATOGRAPHIE; TECHNIQUES ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES QUE DES ONDES OPTIQUES; ÉLECTROGRAPHIE; HOLOGRAPHIE.
Notes[n] G03:
  • La présente classe ne couvre pas la reproduction d'images ou de dessins par balayage et conversion en signaux électriques qui est couverte par la sous-classe H04N .
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "enregistrements" signifie des photographies ou toute autre sorte de stockage d'information d'image latente, directement visible ou permanente, qui consistent en une répartition en forme d'image d'une quantité, p.ex. un dessin de charges électriques enregistré sur un support;
    • "optique" s'applique non uniquement à la lumière visible mais aussi aux radiations ultraviolettes ou infrarouges. 
G04 HOROMÉTRIE.
G05 COMMANDE; RÉGULATION.
Notes[n] G05:
  • La présente classe couvre les méthodes, les systèmes et les appareils de commande, en général.
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "commander" signifie influencer une variable d'une façon ou d'une autre, p.ex. en modifiant sa direction ou sa valeur (y compris en la modifiant en direction ou à partir du zéro), en la maintenant constante, en limitant sa gamme de variation;
    • "régulation" signifie maintenir automatiquement une variable à une valeur désirée ou dans une gamme désirée de valeurs. La valeur ou la gamme de valeurs désirées peuvent être fixes, être modifiées manuellement, ou peuvent varier avec le temps selon un "programme" prédéterminé ou selon la variation d'une autre variable. La régulation est une forme de commande;
    • "commande automatique" est souvent utilisé dans cette technique comme synonyme de "régulation".
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
G06 CALCUL; COMPTAGE.
Notes[n] G06:
  • La présente classe couvre :
    • les simulateurs qui mettent en œuvre les méthodes de calcul des conditions existantes ou anticipées à l'intérieur du dispositif ou du système réel;
    • les simulateurs qui présentent, par des moyens comprenant le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système, s'ils ne sont pas prévus ailleurs;
    • le traitement ou la génération de données d'image.
  • La présente classe ne couvre pas :
    • les combinaisons d'instruments pour écrire avec des dispositifs de calcul, qui sont couvertes par le groupe  B43K 29/08 ;  
    • les fonctions de commande dérivées des simulateurs qui sont, en général, couvertes par la classe G05, bien qu'elles puissent se trouver dans la sous-classe de la présente classe comprenant le dispositif commandé;
    • la mesure ou l'analyse d'une variable séparée, destinée à servir de grandeur d'entrée à un simulateur, qui est couverte par la classe G01;
    • le simulateur qui est considéré comme un dispositif d'enseignement ou d'entraînement, ce qui est le cas s'il donne des sensations perceptibles ressemblant à celles que l'élève éprouverait dans la réalité en réponse aux actions faites par lui. De tels simulateurs sont couverts par la classe G09;
    • les composants des simulateurs, s'ils sont identiques à des dispositifs ou machines réels, qui sont classés dans la sous-classe correspondant à ces dispositifs ou machines et non dans la classe G09 .
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "donnée" est utilisée comme synonyme "d'information". Par conséquent, l'expression "information" n'est pas utilisée dans les sous-classes G06C, G06F ou G06Q;
    • "calcul" couvre toutes les opérations effectuées sur des valeurs numériques ou sur des "données" exprimées sous forme numérique. Elle correspond aux expressions anglaises "calculating", "computing" ou "computation";
    • "simulateur" est un dispositif susceptible d'utiliser la même échelle des temps que le dispositif réel ou de fonctionner selon une échelle des temps étendue ou comprimée. Pour l'interprétation de cette expression, les modèles de dispositifs réels à échelles réduites ou agrandies ne sont pas considérés comme des simulateurs;
    • "support d'enregistrement" signifie un corps tel qu'un cylindre, un disque, une carte, un ruban ou un fil métallique, capable de conserver en permanence une information qui peut être lue par un élément de perception mobile par rapport à l'information enregistrée.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
G07 DISPOSITIFS DE CONTRÔLE.
G08 SIGNALISATION.
G09 ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX.
G10 INSTRUMENTS DE MUSIQUE; ACOUSTIQUE.
Notes[n] G10:
  • La présente classe couvre tous les instruments émettant des sons, en général, que ceux-ci soient considérés comme étant musicaux ou non.
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "instruments de musique" n'exclut pas les dispositifs émettant un signal sonore unique.
  • Le Schéma général qui suit a été élaboré à l'échelon de la classe elle-même afin de mettre en évidence le regroupement des élaborations appartenant aux diverses sous-classes, sous les trois types fondamentaux de rangement:
    • instruments à vent;
    • instruments à cordes;
    • instruments à percussion,
    qui intéressent sans ambiguïté la majorité des instruments.
  • Il existe bien entendu quelques instruments dont le principe de fonctionnement se réclame avec moins d'évidence de l'un des trois types mentionnés dans la note (3) ci-dessus. Ils correspondent aux groupes G10D 17/00  ou G10K 7/00, G10K 9/00  ou G10K 15/04, tous les autres groupes trouvant normalement une place bien définie.
G11 ENREGISTREMENT DE L'INFORMATION.
G12 DÉTAILS OU PARTIES CONSTITUTIVES DES INSTRUMENTS.
G21 PHYSIQUE NUCLÉAIRE; TECHNIQUE NUCLÉAIRE.
Notes[t] G21: SCIENCE NUCLÉAIRE
G99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.