CIB 2013 : F : SECTION F — MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE.

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F01 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MACHINES MOTRICES EN GÉNÉRAL; MACHINES À VAPEUR.
Notes[t] F01 - F04: MACHINES MOTRICES, MOTEURS OU POMPES
F02 MOTEURS À COMBUSTION; ENSEMBLES FONCTIONNELS DE MOTEURS À GAZ CHAUDS OU À PRODUITS DE COMBUSTION.
F03 "MACHINES" OU MACHINES MOTRICES À LIQUIDES; MÉCANISMES MOTEURS À VENT, À RESSORTS, À POIDS; PRODUCTION D'ÉNERGIE MÉCANIQUE OU DE POUSSÉE PROPULSIVE PAR RÉACTION, NON PRÉVUE AILLEURS.
F04 "MACHINES" À LIQUIDES À DÉPLACEMENT POSITIF, POMPES À LIQUIDES OU À FLUIDES COMPRESSIBLES.
Notes[n] F04:
  • Les combinaisons de pompes à déplacement positif et de pompes à déplacement non positif sont classées dans la sous-classe F04B en tant que sous-classe générale pour les pompes, et dans les sous-classes F04C, F04D pour ce qui concerne la matière propre à ces sous-classes.
F15 DISPOSITIFS DE MANŒUVRE À PRESSION DE FLUIDE; HYDRAULIQUE OU TECHNIQUE PNEUMATIQUE EN GÉNÉRAL.
Notes[t] F15 - F17: TECHNOLOGIE EN GÉNÉRAL
F16 ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL.
F17 STOCKAGE OU DISTRIBUTION DES GAZ OU DES LIQUIDES.
F21 ÉCLAIRAGE.
Notes[t] F21 - F28: ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
Notes[n] F21:
  • Il est important de tenir compte de la note III de la section H et plus particulièrement du fait que la sous-classe H05B couvre l'aspect électrique des mêmes objets techniques couverts par la classe F21 .
F22 PRODUCTION DE VAPEUR.
Notes[n] F22:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "vapeur" couvre aussi autres vapeurs susceptibles de se condenser, p.ex. les vapeurs de mercure, de diphényle ou d'oxyde de diphényle.
F23 APPAREILS À COMBUSTION; PROCÉDÉS DE COMBUSTION.
Notes[n] F23:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "combustion" signifie la combinaison directe de l'oxygène sous forme gazeuse, p.ex. oxygène de l'air, avec une substance combustible. Toute autre combinaison de substances chimiques productrice de chaleur, p.ex. de l'eau oxygénée et du méthane, de l'oxyde de fer et de l'aluminium, est couverte par la section C ou par la sous-classe F24J;
    • "chambre de combustion" signifie l'enceinte à l'intérieur de laquelle un combustible est brûlé en donnant naissance à un feu ou à une flamme auto-entretenus et qui entoure ce feu ou cette flamme;
    • "brûleur" signifie le dispositif amenant un combustible fluide ou un combustible solide en suspension dans l’air, dans une enceinte où il brûle en donnant naissance à une flamme auto-entretenue;
    • "air" signifie le mélange de gaz contenant de l'oxygène libre et capable de provoquer ou d'entretenir une combustion.
F24 CHAUFFAGE; FOURNEAUX; VENTILATION.
Notes[n] F24:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "poêle" comprend un appareil qui peut comporter un foyer ouvert, p.ex. cheminée à foyer ouvert;
    • "fourneau" signifie un appareil pour la cuisson comportant des éléments effectuant différentes opérations de cuisson ou des opérations de cuisson et de chauffage;
    • "cuiseur" signifie un appareil de cuisson qui n'est pas un fourneau.
F25 RÉFRIGÉRATION OU REFROIDISSEMENT; SYSTÈMES COMBINÉS DE CHAUFFAGE ET DE RÉFRIGÉRATION; SYSTÈMES À POMPES À CHALEUR; FABRICATION OU EMMAGASINAGE DE LA GLACE; LIQUÉFACTION OU SOLIDIFICATION DES GAZ.
F26 SÉCHAGE.
F27 FOURS; CORNUES DE DISTILLATION.
Notes[n] F27:
  • La présente classe couvre :
    • les fours, les cornues de distillation, les appareils de frittage ouverts et les appareils similaires pour le traitement thermique des matériaux ou des objets, ainsi que leurs parties constitutives ou accessoires, en général;
    • l'agencement des éléments de chauffage électrique dans ou sur les fours.
  • La présente classe ne couvre pas :
    • les appareils de combustion en soi, c. à d. les appareils permettant une combinaison directe d'oxygène sous forme gazeuse avec une substance combustible;
    • les éléments de chauffage électrique en soi;
    • les procédés de déchargement des fours.
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "four" couvre les séchoirs, étuves ou cornues.
F28 ÉCHANGEURS DE CHALEUR EN GÉNÉRAL.
Notes[n] F28:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "échange de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent, par contact direct ou indirect, avec un fluide ou un solide fluent chauffés ou refroidis;
    • "transfert de chaleur" désigne le chauffage ou le refroidissement d'un fluide ou d'un solide fluent par contact direct avec une surface ou un corps chauffés ou refroidis.
  • Un appareil utilisant à des fins particulières "l'échange de chaleur" ou le "transfert de chaleur" (tels que définis à la note (1) ci-dessus) est classé soit dans la sous-classe F28B, soit dans la sous-classe appropriée des classes F22, F24, F25, F26 ou F27 . Si aucune de ces sous-classes ne convient, l'appareil est classé dans F28C ou F28D .
F41 ARMES.
Notes[t] F41 - F42: ARMEMENT; SAUTAGE
Notes[n] F41:
  • La présente classe couvre également les moyens d'instruction et d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, p.ex. dans les appareils utilisés pour les manœuvres en salle, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09 .
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "arme à feu individuelle" désigne une arme à feu qui est en général tenue d'une seule main ou des deux mains pendant le tir, mais comprend aussi des mitrailleuses légères, qui peuvent être portées par un trépied ou par un dispositif analogue pendant le tir;
    • "arme à feu du type revolver" désigne une arme à feu comportant un chargeur rotatif dont les logements de cartouche sont utilisés successivement comme chambres de tir;
    • "revolver" désigne un pistolet de type revolver;
    • "arme à feu semi-automatique" désigne une arme à feu qui tire un coup lorsqu'on agit sur la détente et qui se remet d'elle-même en condition de tirer le coup suivant lorsqu'on agit à nouveau sur la détente;
    • "arme à feu automatique" désigne une arme à feu qui continue à tirer tant que l'on maintient sur la détente la pression ayant déclenché le tir;
    • "visée" désigne l'action de mettre en coïncidence une direction repère visuelle, matérialisée par un appareil dit de "visée", avec la direction d'un but;
    • "pointage" désigne l'action de diriger une arme dans une direction qui diffère de la ligne de visée par des corrections dites de pointage, de manière à ce que le projectile atteigne le but.
  • Il est important de tenir compte des définitions des expressions "projectile", "missile" et "roquette" données dans la note (2) qui suit le titre de la classe F42 .
F42 MUNITIONS; SAUTAGE.
Notes[n] F42:
  • La présente classe couvre également les moyens d'instruction ou d'entraînement pouvant présenter des caractères de simulation, bien que les simulateurs soient généralement couverts par la classe G09 .
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "amorce" provoque la première phase explosive dans la séquence de l'explosion;
    • "capsule fulminante" désigne l'amorce qui, pour exploser, doit être frappée;
    • "allumeur" provoque la première phase qui fait jaillir une étincelle ou produit de la chaleur, mais qui peut ne pas être explosive;
    • "dispositifs de mise à feu" ou "amorce détonateur" (utilisées respectivement dans les domaines des armes et du sautage) désigne des dispositifs, agissant directement sur l'amorce, pouvant faire partie ou non de la "fusée";
    • "détonateur" ou "charge de détonateur" désigne une charge utilisée pour amplifier l'explosion de l'amorce;
    • "fusée" désigne l'ensemble ou le mécanisme qui comporte des dispositifs de sécurité ou d'armement de façon qu'une explosion ne puisse se produire que sous certaines conditions, cet ensemble ou ce mécanisme déterminant aussi le moment de l'explosion, instantanée ou retardée, ou la façon dont elle se produit, p.ex. impact, proximité, pression hydrostatique;
    • "munition" couvre l'ensemble charge propulsive et projectile, qu'ils forment ou non un tout unique, sauf lorsque précisé autrement;
    • "projectile" désigne tout corps projeté ou propulsé;
    • "missile" désigne une projectile dirigé sur tout ou partie de sa trajectoire;
    • "roquette" désigne une projectile autopropulsé par un moteur-fusée, c. à d. par un ensemble fonctionnel portant à la fois le combustible et son oxydant, sur tout ou partie de sa trajectoire.
F99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.