CIB 2013 : E : SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES.

CIB2013 > E[s] > SECTION E — CONSTRUCTIONS FIXES.
E01 CONSTRUCTION DE ROUTES, DE VOIES FERRÉES OU DE PONTS.
Notes[t] E01 - E06: TRAVAUX PUBLICS; BÂTIMENT
E02 HYDRAULIQUE; FONDATIONS; TERRASSEMENT.
E03 ADDUCTION D'EAU; ÉVACUATION DES EAUX.
E04 BÂTIMENT.
E05 SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS.
Notes[n] E05:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "battant" est une expression générale désignant les portes ou les fenêtres pivotantes, glissantes ou mobiles d'une autre façon. Cette expression comprend également d'autres structures mobiles telles que tiroirs, couvercles de coffres, capots ou coffres de voiture, auxquelles les moyens de fonctionnement, de montage, d'enclenchement ou de fermeture prévus dans la présente classe peuvent être appliqués;
    • "dormant" signifie tout élément sur lequel un battant peut être maintenu par un dispositif de fixation. Il ne comprend pas le bâti faisant partie du battant, mais il peut consister en un autre battant;
    • "serrure" signifie principalement un dispositif, pour libérer ou bloquer tout élément quelconque, qui nécessite une clé ou un mécanisme de permutation pour le libérer. Cependant, dans les groupes E05B 1/00 - E05B 9/00, E05B 13/00 - E05B 17/00, E05B 39/00 - E05B 47/00, E05B 51/00, E05B 53/00, E05B 63/00 et E05B 65/00, l'expression "serrure" peut comprendre d'autres dispositifs d'immobilisation;
    • "pêne" signifie un élément glissant, pivotant ou se déplaçant d'une autre façon, tel que normalement porté par une porte pour la maintenir fermée par engagement avec une gâche sur le dormant. Il peut être actionné directement à la main ou au moyen d'un mécanisme ou d'une clé; il peut être une clenche (voir ci-dessous);
    • "clenche" signifie un pêne disposé pour être mû vers sa position de libération à l'encontre de la force d'un ressort ou de quelqu'autre force de rappel, lorsqu'un battant vient au contact du dormant, au moment de la fermeture. La clenche n'a pas de cette sorte à être actionnée à la main pour verrouiller le battant, mais uniquement pour l'ouvrir;
    • "moraillon" signifie un élément articulé par charnière sur le dormant ou le battant de sorte qu'il peut être déplacé vers la face du battant ou du dormant et y être verrouillé, p.ex. par un bouton tournant, par un cadenas et ses pitons.
E06 PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES.
E21 FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE.
Notes[t] E21: FORAGE DU SOL OU DE LA ROCHE; EXPLOITATION MINIÈRE
E99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.