CIB 2013 : D : SECTION D — TEXTILES; PAPIER.

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D01 FIBRES OU FILS NATURELS OU ARTIFICIELS; FILATURE.
Notes[t] D01 - D07: TEXTILES OU MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
Notes[n] D01:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
    • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
    • "fil élémentaire" ou "filé" signifient l'assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
    • "fil" signifie l'assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.
D02 FILS; FINITION MÉCANIQUE DES FILS OU CORDES; OURDISSAGE OU DRESSAGE.
Notes[n] D02:
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "fibre" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur relativement courte;
    • "filament" signifie un élément filiforme d'un matériau naturel ou artificiel, d'une longueur indéfinie ou quasi indéfinie;
    • "fil élémentaire" ("filé") signifie un assemblage unitaire de fibres, résultant normalement de la filature;
    • "fil" signifie un assemblage de fils élémentaires ou de filaments, résultant normalement du retordage.
D03 TISSAGE.
D04 TRESSAGE; FABRICATION DE LA DENTELLE; TRICOTAGE; PASSEMENTERIES; NON-TISSÉS.
D05 COUTURE; BRODERIE; IMPLANTATION DE POILS OU TOUFFES PAR PIQUAGE.
D06 TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS.
D07 CORDES; CÂBLES AUTRES QUE LES CÂBLES ÉLECTRIQUES.
D21 FABRICATION DU PAPIER; PRODUCTION DE LA CELLULOSE.
Notes[t] D21: PAPIER
D99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.