CIB 2013 : C : SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE.

CIB2013 > C[s] > SECTION C — CHIMIE; MÉTALLURGIE.
Notes[n] C:
  • Dans la section C, les définitions des groupes des éléments chimiques sont les suivantes:
    • Métaux alcalins: Li, Na, K, Rb, Cs, Fr
    • Métaux alcalino-terreux: Ca, Sr, Ba, Ra
    • Lanthanides: éléments ayant un numéro atomique de 57 à 71 inclus
    • Terres rares: Sc, Y, lanthanides
    • Actinides: éléments ayant un numéro atomique de 89 à 103 inclus
    • Métaux réfractaires: Ti, V, Cr, Zr, Nb, Mo, Hf, Ta, W
    • Halogènes: F, Cl, Br, I, At
    • Gaz nobles: He, Ne, Ar, Kr, Xe, Rn
    • Groupe du platine: Os, Ir, Pt, Ru, Rh, Pd
    • Métaux nobles: Ag, Au, groupe du platine
    • Métaux légers: métaux alcalins, métaux alcalino-terreux, Be, Al, Mg
    • Métaux lourds: métaux autres que les métaux légers
    • Groupe du fer: Fe, Co, Ni
    • Non-métaux: H, B, C, Si, N, P, O, S, Se, Te, gaz nobles, halogènes
    • Métaux: éléments autres que les non-métaux
    • Éléments de transition: éléments ayant les numéros atomiques 21 à 30 inclus, 39 à 48 inclus, 57 à 80 inclus, 89 et au-dessus
  • La section C couvre :
    • la chimie pure, qui couvre les composés de la chimie inorganique, de la chimie organique, de la chimie des macromolécules et leurs procédés de préparation;
    • la chimie appliquée, qui couvre les compositions contenant ces composés, telles que: verre, céramiques, engrais, matières plastiques, peintures, produits de l'industrie du pétrole. Elle couvre également certaines compositions dans la mesure où elles sont dotées de propriétés particulières applicables pour un but déterminé, comme c'est le cas des: explosifs, colorants, adhésifs, lubrifiants et détergents;
    • certaines industries marginales, telles que celles du coke et des combustibles solides ou gazeux, de la production et du raffinage des corps gras et des cires, de la fermentation (bière, vin), du sucre;
    • certaines opérations ou traitements, soit par procédés purement mécaniques, p.ex. le traitement des cuirs et des peaux, soit par procédés en partie mécaniques, p.ex. le traitement des eaux ou la lutte contre la corrosion en général;
    • la métallurgie, les alliages ferreux ou non ferreux.
  • Dans toutes les sections de la CIB, sauf indication contraire, les références à la classification périodique des éléments chimiques renvoient à celle qui comporte 8 groupes telle que figurée dans le tableau ci-dessous. Par exemple, le groupe C07F 3/00   "Composés contenant des éléments du second groupe de la classification périodique" concerne les éléments des colonnes IIa et IIb.
    • En règle générale, la partie ou l'aspect chimique de toute opération, traitement, produit ou objet, qui comporte également une partie ou un aspect non chimique, est couvert par la section C.
    • Dans certains de ces cas, la section C traite également de la partie non chimique, voir même purement mécanique, soit que ce dernier aspect constitue l'essentiel d'une opération ou d'un traitement, soit qu'il en constitue un élément important, parce qu'il a paru plus rationnel de ne pas dissocier les différents aspects ou phases d'un même ensemble cohérent. C'est le cas de la chimie appliquée et des industries, des opérations ou des traitements mentionnés dans les notes 1.c), d) et e). C'est ainsi, par exemple, que les fours pour la fabrication du verre sont couverts par la classe C03 et non par la classe F27 .
    • Dans d'autres cas toutefois, et pour la même raison, il ne faut pas dissocier un ensemble cohérent. Certains aspects purement chimiques sont entièrement traités en dehors de la section C, comme par exemple:
      • Certains procédés d'extraction de A61K;
      • La purification chimique de l'air de A61L;
      • Les procédés chimiques de lutte contre l'incendie de A62D;
      • Les procédés et appareils chimiques de B01;
      • L'imprégnation du bois de B27K;
      • Les méthodes chimiques de recherche et d'analyse de G01N;
      • Les composés et procédés chimiques de photographie de G03, et, d'une façon générale, le traitement chimique des textiles, la production de la cellulose et du papier de la section D.
    • Dans d'autres cas enfin, tandis que la partie purement chimique est couverte par la section C, l'aspect de la chimie appliquée est couvert par d'autres sections de la CIB, notamment par les sections A, B ou F, p.ex. l'utilisation d'une substance ou d'une composition pour:
      • le traitement des animaux ou des plantes, couvert par la sous-classe A01N;
      • le traitement des produits alimentaires, couvert par la classe A23;
      • les munitions ou explosifs, couverts par la classe F42 .
    • Lorsque les éléments ou les processus mécaniques et chimiques sont trop imbriqués pour qu'un partage net et aisé soit possible, ou encore que certains procédés mécaniques constituent la suite naturelle ou logique d'un traitement chimique, il arrive que la section C couvre, outre la partie chimique, uniquement une partie de l'aspect ou de l'élément mécanique, comme par exemple le post-traitement de la pierre artificielle qui est couvert par la classe C04 . Dans ce cas, une note ou un renvoi précise généralement le partage, même si celui-ci est quelquefois assez arbitraire.
C01 CHIMIE INORGANIQUE.
Notes[t] C01 - C14: CHIMIE
Notes[n] C01:
  • Dans les sous-classes C01B - C01G, et dans chacune de ces sous-classes, sauf indication contraire, un composé est classé à la dernière place appropriée, par exemple, le permanganate de potassium est classé uniquement comme composé du permanganate dans la sous-classe C01G
  • L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P
C02 TRAITEMENT DE L'EAU, DES EAUX RÉSIDUAIRES, DES EAUX OU BOUES D'ÉGOUT.
C03 VERRE; LAINE MINÉRALE OU DE SCORIES.
C04 CIMENTS; BÉTON; PIERRE ARTIFICIELLE; CÉRAMIQUES; RÉFRACTAIRES.
Notes[n] C04:
  • La présente classe ne couvre pas l'aspect mécanique qui est couvert ailleurs, p.ex. travail mécanique B28, fours F27 .
C05 ENGRAIS; LEUR FABRICATION.
Notes[n] C05:
  • Un composant d'un mélange d'engrais ou un engrais élémentaire contenant plus d'un des éléments chimiques sur lesquels est fondée la subdivision en sous-classes n'est classé que dans la première des sous-classes appropriées. Ainsi un nitrophosphate ou un phosphate ammonié est classé en C05B et non en C05C, le phosphate de magnésium est classé en C05B et non en C05D, et la cyanamide calcique en C05C et non en C05D .
  • Tout ingrédient d'un mélange, qui est considéré comme présentant une valeur informative pour la recherche, peut aussi être classé selon la note (1). Tel peut notamment être le cas lorsqu'il présente un intérêt pour la recherche de mélanges au moyen d'une combinaison de symboles de classement. Ce classement non obligatoire doit être considéré comme une "information additionnelle".
C06 EXPLOSIFS; ALLUMETTES.
C07 CHIMIE ORGANIQUE.
Notes[n] C07:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "préparation" couvre la purification, la séparation, la stabilisation ou l'emploi d'additifs à moins qu'un endroit séparé ne soit prévu pour ceux-ci.    
  • L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P .    
  • Dans les sous-classes C07C - C07K, et dans chacune de ces sous-classe, sauf indication contraire, et aux exceptions mentionnées ci-dessous, un composé est classé à la dernière place appropriée. Par exemple, 2-butyle-pyridine, qui contient une chaîne acyclique et un hétérocycle, n'est classé que comme composé hétérocyclique, dans la sous-classe C07D . En général, et sauf indication contraire (telle que mentionnée dans les groupes C07C 59/58, C07C 59/70 ), les expressions "acycliques" et "aliphatiques" sont utilisées pour décrire des composés ne comportant aucun cycle; s'il y a un cycle, le composé est classé, suivant la règle de la dernière place, au dernier groupe pour les composés cycloaliphatiques ou aromatiques, si de tels groupes existent. Les composés existant sous forme de tautomères sont classés comme s'ils étaient sous la forme énoncée en dernier lieu dans le système, à moins que l'autre forme ne soit expressément mentionnée avant dans le système.
  • Les composés chimiques et leur préparation sont classés dans les groupes prévus pour le type de composé préparé. Les procédés de préparation sont en outre classés dans les entrées relatives au type de réaction utilisé si cela présente un intérêt. Des exemples d'entrées concernant le type de réaction en dehors de la présente classe sont cités ci-dessous:
    • C12P Procédés de fermentation ou procédés utilisant des enzymes pour la synthèse d'un composé chimique donné ou d'une composition donnée, ou pour la séparation d'isomères optiques à partir d'un mélange racémique
    • C25B 3/00 Production électrolytique de composés organiques
    • C25B 7/00 Production électrophorétique de composés ou de non-métaux
  • Les procédés généraux pour la préparation d'une classe de composés relevant de plus d'un groupe principal sont classés dans les groupes prévus pour les procédés utilisés lorsque de tels groupes existent. Les composés préparés sont également classés dans les groupes relatifs aux types de composés préparés si cela présente un intérêt.    
  • Dans la présente classe, sauf indication contraire, les composés contenant des groupes carboxyle ou thiocarboxyle sont classés avec les acides carboxyliques ou thiocarboxyliques correspondants, sauf si la "règle de la dernière place" (voir la note (3) ci-dessus) impose de classer autrement; un groupe carboxyle étant un atome de carbone comportant trois liaisons, et pas plus de trois, à des hétéro-atomes, autres que les atomes d'azote de groupes nitro ou nitroso, avec au moins une liaison multiple à un même hétéro-atome et un groupe thiocarboxyle étant un groupe carboxyle comportant au moins une liaison à un atome de soufre, p.ex. les amides ou les nitriles des acides carboxyliques sont classés avec les acides correspondants.    
  • Sauf s'ils sont prévus ailleurs, les sels d'un composé sont classés avec ce composé, p.ex. un chlorhydrate d'aniline est classé comme ne contenant que du carbone, de l'hydrogène et de l'azote (dans le groupe C07C 211/46 ), un malonate de sodium est classé avec l'acide malonique (dans le groupe C07C 55/08) et un mercaptide est classé avec le mercaptan. Les chélates métalliques sont classés de la même manière. De même les alcoolates et les phénates métalliques sont classés dans la sous-classe C07C et non dans la sous-classe C07F, les alcoolates dans les groupes C07C 31/28 - C07C 31/32  et les phénates avec les phénols correspondants dans le groupe C07C 39/235  ou C07C 39/44 . Les sels, adducts ou complexes formés entre plusieurs composés organiques sont classés avec chacun des composés qui forment ces sels, adducts ou complexes.    
C08 COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES ORGANIQUES; LEUR PRÉPARATION OU LEUR MISE EN UVRE CHIMIQUE; COMPOSITIONS À BASE DE COMPOSÉS MACROMOLÉCULAIRES.
Notes[n] C08:
  • La présente classe ne couvre pas les composés macromoléculaires suivants en soi:
    • les peptides, p.ex. les protéines, qui sont couverts par la sous-classe C07K ;     
    • les composés contenant au moins deux unités mononucléotide comportant chacune des groupes phosphate ou polyphosphate distincts liés aux radicaux saccharide des groupes nucléoside, p.ex. les acides nucléiques, qui sont couverts par C07H 21/00 ;     
    • l'ADN ou l'ARN concernant le génie génétique, les vecteurs, p.ex. plasmides, ou ni leur isolement, leur préparation ou leur purification qui sont couverts par le groupe C12N 15/00 .     
  • L'activité biocide, l'activité de répulsion ou d'attraction des animaux nuisibles ou l'activité de régulation de croissance des végétaux, présentées par des composés ou des préparations sont classées en outre dans la sous-classe A01P .      
C09 COLORANTS; PEINTURES; PRODUITS À POLIR; RÉSINES NATURELLES; ADHÉSIFS; COMPOSITIONS NON PRÉVUES AILLEURS; UTILISATIONS DE SUBSTANCES, NON PRÉVUES AILLEURS.
C10 INDUSTRIES DU PÉTROLE, DU GAZ OU DU COKE; GAZ DE SYNTHÈSE CONTENANT DE L'OXYDE DE CARBONE; COMBUSTIBLES; LUBRIFIANTS; TOURBE.
C11 HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES.
C12 BIOCHIMIE; BIÈRE; SPIRITUEUX; VIN; VINAIGRE; MICROBIOLOGIE; ENZYMOLOGIE; TECHNIQUES DE MUTATION OU DE GÉNÉTIQUE.
Notes[n] C12:
  • Parmi les sous-classes C12M - C12Q, et à l’intérieur de chacune de ces sous-classes, en l’absence d’indication contraire, le classement s’effectue à la dernière place appropriée. Par exemple, un procédé faisant intervenir une fermentation ou une enzyme et incluant une commande sensible aux conditions du milieu est classé dans la sous-classe C12Q .    
  • Dans la présente classe, les virus, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont considérés comme des micro-organismes.    
  • Dans la présente classe, sauf indication contraire, les cellules non différenciées humaines, animales ou végétales, les protozoaires, les tissus et les algues unicellulaires sont classés avec les micro-organismes. Sauf indication contraire, les parties élémentaires de cellules sont classées avec la cellule entière.    
  • Les codes de la sous-classe C12R sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes C12C - C12Q, de façon à fournir l'information concernant les micro-organismes utilisés dans les procédés classés dans ces sous-classes.     
C13 INDUSTRIE DU SUCRE.
Notes[n] C13:
  • Dans la classe C13, les termes et expressions suivants sont utilisés avec la signification ci-dessous indiquée:
    • les "sucres" sont une classe d'hydrates de carbone cristallins hydrosolubles avec un goût "sucré" caractéristique qui comprend les mono-, les di- et les oligosaccharides p.ex. le saccharose, le lactose et le fructose. Une acception plus restrictive du mot "sucre" est donnée dans la Note qui suit le titre de la sous-classe C13B .
C14 PEAUX; PELLETERIES; CUIRS.
C21 MÉTALLURGIE DU FER.
Notes[t] C21 - C30: MÉTALLURGIE
C22 MÉTALLURGIE; ALLIAGES FERREUX OU NON FERREUX; TRAITEMENT DES ALLIAGES OU DES MÉTAUX NON FERREUX.
Notes[n] C22:
  • Les procédés ou les dispositifs spécialement adaptés à la transformation de minerai de fer ou de fer carbonyle en fer, sous forme solide ou liquide, sont classés dans la sous-classe C21B
  • Les procédés ou les dispositifs spécifiques:
    • au traitement de la fonte brute ou de la fonte de seconde fusion; 
    • à la fabrication de fer puddlé ou, d'acier puddlé ou d'acier au carbone; 
    • au traitement à l'état liquide des alliages ferreux; 
    sont classés dans la sous-classe C21C
  • Les procédés ou les dispositifs suivants sont classés dans la sous-classe C21D :
    • procédés spécifiques au traitement thermique des alliages ferreux ou de l'acier;
    • dispositifs pour le traitement thermique des métaux ou des alliages. 
C23 REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT DE MATÉRIAUX AVEC DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE; TRAITEMENT DE DIFFUSION DE MATÉRIAUX MÉTALLIQUES; REVÊTEMENT PAR ÉVAPORATION SOUS VIDE, PAR PULVÉRISATION CATHODIQUE, PAR IMPLANTATION D'IONS OU PAR DÉPÔT CHIMIQUE EN PHASE VAPEUR, EN GÉNÉRAL; MOYENS POUR EMPÊCHER LA CORROSION DES MATÉRIAUX MÉTALLIQUES, L'ENTARTRAGE OU LES INCRUSTATIONS, EN GÉNÉRAL.
Notes[n] C23:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matériaux métalliques" couvre:
      • les métaux;
      • les alliages (il est important de tenir compte de la note qui suit le titre de la sous-classe C22C ).
C25 PROCÉDÉS ÉLECTROLYTIQUES OU ÉLECTROPHORÉTIQUES; APPAREILLAGES À CET EFFET.
Notes[n] C25:
  • Les procédés ou les détails opératoires ou les appareillages électrolytiques ou électrophorétiques sont classés dans:
    • les groupes qui couvrent les composés ou les objets fabriqués, et
    • les groupes qui couvrent les détails opératoires ou d'appareillages.   
  • La purification électrolytique ou électrophorétique des matériaux est classée selon la nature du liquide aux endroits appropriés, p.ex. A01K 63/00, C02F 1/46, C25B 15/08, C25D 21/16, C25F 7/02 .   
  • Les procédés à étapes multiples pour le traitement de surface de matériaux métalliques utilisant au moins un procédé couvert par la classe C23 et au moins un procédé couvert par la présente classe sont classés dans la classe C23F 17/00 .  
C30 CROISSANCE DES CRISTAUX.
C40 TECHNOLOGIE COMBINATOIRE.
Notes[t] C40: TECHNOLOGIE COMBINATOIRE
C99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.