CIB 2013 : B : SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS.

CIB2013 > B[s] > SECTION B — TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS.
B01 PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL.
Notes[t] B01 - B09: SÉPARATION; MÉLANGE
Notes[n] B01 - B07:
  • Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.
    • Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:
    • Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
      • à l'état physique de la matière à séparer;
      • au principe du procédé utilisé pour la séparation;
      • aux types particuliers d'appareils.
      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
      • Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      • Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      • Séparation: solide/solide.
    • Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
      • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
      • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B .
      • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C .
      • Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
B02 BROYAGE, RÉDUCTION EN POUDRE OU DÉSAGRÉGATION; TRAITEMENT PRÉPARATOIRE DES GRAINES POUR LA MOUTURE.
B03 SÉPARATION DES SOLIDES PAR UTILISATION DE LIQUIDES OU PAR UTILISATION DE TABLES OU CRIBLES À PISTON PNEUMATIQUES; SÉPARATION MAGNÉTIQUE OU ÉLECTROSTATIQUE DE MATÉRIAUX SOLIDES À PARTIR DE MATÉRIAUX SOLIDES OU DE FLUIDES; SÉPARATION PAR DES CHAMPS ÉLECTRIQUES À HAUTE TENSION.
B04 APPAREILS OU MACHINES CENTRIFUGES UTILISÉS AVEC LES PROCÉDÉS PHYSIQUES OU CHIMIQUES.
Notes[n] B04:
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la sous-section "SÉPARATION; MÉLANGE".
B05 PULVÉRISATION OU ATOMISATION EN GÉNÉRAL; APPLICATION DE LIQUIDES OU D'AUTRES MATÉRIAUX FLUIDES AUX SURFACES, EN GÉNÉRAL.
B06 PRODUCTION OU TRANSMISSION DES VIBRATIONS MÉCANIQUES, EN GÉNÉRAL.
B07 SÉPARATION DES SOLIDES; TRIAGE.
B08 NETTOYAGE.
B09 ÉLIMINATION DES DÉCHETS SOLIDES; RÉGÉNÉRATION DE SOLS POLLUÉS.
B21 TRAVAIL MÉCANIQUE DES MÉTAUX SANS ENLÈVEMENT SUBSTANTIEL DE MATIÈRE; DÉCOUPAGE DU MÉTAL À L'EMPORTE-PIÈCE.
Notes[t] B21 - B32: FAÇONNAGE
Notes[n] B21:
  • La présente classe ne couvre pas :
    • les combinaisons d'opérations couvertes par les différentes sous-classes de la classe B21, qui sont couvertes par la sous-classe B23P;
    • les combinaisons d'opérations couvertes par une sous-classe particulière de la classe B21 avec celles couvertes par d'autres classes, par exemple avec des opérations impliquant un enlèvement de matière, qui sont également couvertes par la sous-classe B23P, sauf lorsque les opérations couvertes par d'autres classes sont secondaires par rapport à celles qui sont explicitement couvertes par une sous-classe particulière du B21, la combinaison est classée dans cette dernière sous-classe.
  • Les procédés du genre couvert par la présente classe, mais qui s'appliquent aux matériaux non métalliques, sont classés dans la présente classe s'ils sont utilisables pour les métaux et s'ils ne peuvent pas être correctement classés dans une autre classe.
B22 FONDERIE; MÉTALLURGIE DES POUDRES MÉTALLIQUES.
B23 MACHINES-OUTILS; TRAVAIL DES MÉTAUX NON PRÉVU AILLEURS.
Notes[n] B23:
  • La présente classe couvre :
    • les opérations non prévues dans les autres classes;
    • les combinaisons d'opérations prévues dans différentes sous-classes des classes B21 - B24, qui sont couvertes par la sous-classe B23P, à l'exception des opérations subsidiaires effectuées en rapport avec les opérations couvertes par une seule sous-classe;
    • les caractéristiques propres aux machines-outils, qui se rapportent à une donnée ou à un problème dont la nature n'est pas spécifique à une sorte particulière de machine-outil, p.ex. aux problèmes d'alimentation en matériaux, qui sont couvertes par la sous-classe B23Q, bien que la réalisation de ces caractéristiques puisse être différente selon la sorte de machine-outil en question. Ladite sous-classe couvre de telles caractéristiques, en général, même si les caractéristiques ou les fonctions spécifiques dans un quelconque cas particulier sont, dans une certaine mesure, particulières aux machines-outils conçues pour une opération déterminée, ou ne sont revendiquées que pour ces opérations déterminées; ces caractéristiques ne sont classées dans la sous-classe traitant de la machine-outil en question que dans certains cas exceptionnels. Certaines caractéristiques très générales sont cependant reportées dans les sous-classes traitant des opérations particulières du travail des métaux, particulièrement au B23B, auquel cas les sous-classes en question ne sont pas limitées, en ce qui concerne ces caractéristiques, au type de machine-outil qui fait l'objet premier de la sous-classe.
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "travail des métaux" couvre le travail d'autres matériaux, sauf indication contraire du contexte;
    • "type d'opération" et les expressions analogues se rapportent à des opérations de travail des métaux, telles que l'alésage, le perçage, le fraisage et le moulage;
    • "type de machine" signifie une machine conçue pour un genre de travail bien défini (p.ex. un tour);
    • "sorte de machine" signifie une machine d'un type particulier conçue ou agencée pour un mode particulier de travail ou pour un travail particulier, p.ex. tour à plateau, tour à contrepointe, tour revolver;
    • "machines différentes" couvre différentes sortes de machines effectuant le même genre d'opération de travail des métaux, p.ex. machines à aléser verticales et horizontales.
  • Si les détails, composants ou accessoires ne possèdent pas de caractéristiques essentielles spécifiques aux machines-outils, la classe plus générale, p.ex. F16, a priorité.
B24 MEULAGE; POLISSAGE.
Notes[n] B24:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "meulage" est utilisé dans le sens le plus général, pour désigner l'usinage par abrasion et comprend notamment les opérations de "rectification".
B25 OUTILS À MAIN; OUTILS PORTATIFS À MOTEUR; MANCHES POUR USTENSILES À MAIN; OUTILLAGE D'ATELIER; MANIPULATEURS.
Notes[n] B25:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "portatif" comprend la suspension facilitant la manipulation manuelle, p.ex. en relation avec des appareils portatifs suspendus par un ressort et destinés à être utilisés le long de lignes d'assemblage.
B26 OUTILS POUR TAILLER À MAIN; COUPE; SÉPARATION.
B27 TRAVAIL OU CONSERVATION DU BOIS OU DE MATÉRIAUX SIMILAIRES; MACHINES POUR CLOUER, AGRAFER OU BROCHER EN GÉNÉRAL.
B28 TRAVAIL DU CIMENT, DE L'ARGILE OU DE LA PIERRE.
B29 TRAVAIL DES MATIÈRES PLASTIQUES; TRAVAIL DES SUBSTANCES À L'ÉTAT PLASTIQUE EN GÉNÉRAL.
Notes[n] B29:
  • La présente classe ne couvre pas le travail des feuilles plastiques s'il s'agit d'un travail analogue au travail du papier, qui est couvert par la classe B31 .  
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "matières plastiques" désigne les composés macromoléculaires ou les compositions à base de tels composés.
  • Dans la présente classe, s'appliquent les règles suivantes:
    • Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p.ex. dans la sous-classe B29C .  
    • Le classement selon la fabrication d'objets particuliers de la sous-classe B29D est limité:
      • aux aspects caractéristiques pour la fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B  ou B29C;
      • aux opérations combinées de fabrication d'un objet particulier qui ne peuvent pas être entièrement classées dans la sous-classe B29C .   
    • Un produit en soi n'est pas classé dans la présente classe. Cependant, si un produit est caractérisé par son mode de production et non pas par sa structure ou sa composition, le procédé de production est classé dans la présente classe.  
  • Les codes de la sous-classe B29K sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec les sous-classes B29B, B29C ou B29D, de façon à fournir l'information concernant les matières à mouler ou les matières de renforcement, les charges ou les parties préformées, p.ex. les inserts.   
  • Les codes de la sous-classe B29L sont utilisés uniquement comme termes d'indexation en association avec la sous-classe B29C, de façon à fournir l'information concernant les objets fabriqués par les techniques classées dans la sous-classe B29C .   
B30 PRESSES.
B31 FABRICATION D'ARTICLES EN PAPIER; TRAVAIL DU PAPIER.
Notes[n] B31:
  • La présente classe couvre la matière limitée aux opérations de manipulation des feuilles, bandes ou flans, adaptées au travail du papier ou associées à ce travail, p.ex. dans les machines pour la fabrication des sacs ou des boîtes.
  • La présente classe ne couvre pas :
    • la fabrication d'objets directement à partir de la pâte à papier, qui est couverte par la sous-classe D21J;
    • la manipulation des feuilles, bandes ou flans, d'application plus générale, même si elle n'est décrite ou revendiquée que pour les machines de travail du papier, doit être considérée comme ayant un champ d'application plus vaste, et par suite est couverte par la sous-classe B65H .
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "papier" comprend les matériaux travaillés d'une manière analogue au papier, p.ex. les feuilles plastiques, les matériaux stratifiés, les feuilles métalliques.
B32 PRODUITS STRATIFIÉS.
B41 IMPRIMERIE; LIGNARDS; MACHINES À ÉCRIRE; TIMBRES.
Notes[t] B41 - B44: IMPRIMERIE; LIBRAIRIE; DÉCORATION
B42 RELIURE; ALBUMS; CLASSEURS; IMPRIMÉS PARTICULIERS.
B43 MATÉRIEL POUR ÉCRIRE OU DESSINER; ACCESSOIRES DE BUREAU.
B44 ARTS DÉCORATIFS.
Notes[n] B44:
  • Une machine, un appareil, un outil ou un procédé est classé dans la présente classe dans la mesure où il produit un effet ou une marque susceptible d'être apprécié par l'œil et où une telle machine, appareil, outil ou procédé n'est pas prévu ailleurs.
B60 VÉHICULES EN GÉNÉRAL.
Notes[t] B60 - B66: TRANSPORTS OU MANUTENTION
Notes[n] B60:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "véhicule" couvre tous les véhicules à l'exception de ceux qui sont strictement limités à un seul des types ci-après: véhicules sur rails, navires, aéronefs, véhicules spatiaux, chariots à main, cycles, véhicules à traction animale ou traîneaux, qui sont couverts par les sous-classes appropriées de B61 - B64 .
      • L'expression "véhicule" comprend donc:
        • les caractéristiques communes à plus d'un des types mentionnés ci-dessus;
        • certaines caractéristiques propres uniquement aux automobiles ou aux remorques sur route ou tous terrains.
        • Les exceptions suivantes sont toutefois à noter:
          • les sous-classes B60B ou B60C couvrent toutes les roues et tous les pneumatiques de véhicules, excepté les roues de patins à roulettes A63C 17/22, les roues de modèles réduits de chemin de fer A63H 19/22 et les adaptations spéciales de roues ou de pneumatiques pour aéronefs B64C 25/36;
          • la sous-classe B60C couvre le raccordement des valves aux corps gonflables élastiques en général, de ce fait elle n'est pas limitée aux seuls véhicules;
          • la sous-classe B60L couvre certains équipements électriques communs à tous les véhicules à propulsion électrique;
          • la sous-classe B60M couvre certains dispositifs de puissance motrice propres à tous les types de véhicules à propulsion électrique, mais extérieurs à ces véhicules;
          • la sous-classe B60R couvre les ceintures ou harnais de sécurité utilisés dans tous les types de véhicules terrestres;
          • la sous-classe B60S concerne tous les types de véhicules, à l'exception de l'entretien des locomotives B61K 11/00, de l'équipement au sol des avions B64F, ou des appareils de nettoyage particuliers aux navires B63B 57/00, B63B 59/00;
          • la sous-classe B60T comprend les systèmes d'application générale de commande des freins et n'est de ce fait pas limitée aux seuls véhicules. Elle comprend également les systèmes à relais de puissance ou puissance assistée pour véhicules sur rail ainsi que certaines autres caractéristiques de leur commande de freins.
          • la sous-classe B60V couvre les véhicules à coussin d'air en soi ainsi que les véhicules terrestres, les navires et les aéronefs combinés qui présentent des caractéristiques qui leur permettent de fonctionner optionnellement comme véhicules à coussin d'air ou d'être partiellement supportés par un coussin d'air.
B61 CHEMINS DE FER.
Notes[n] B61:
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "systèmes ferroviaires" couvre:
      • les systèmes dans lesquels des trains, des véhicules individuels pour passagers ou des transporteurs de charges se déplacent sur, ou sont guidés par, des voies au sol ou surélevées, définies par des rails, des filins, des câbles ou d'autres éléments de guidage pour roues, rouleaux ou autres dispositifs à glissement sans frottement (dispositifs attachés de façon permanente à un élément de traction continu B65G 17/00 );
      • les systèmes dans lesquels les transporteurs pour personnes ou charges, avec ou sans force motrice, sont attachés, p.ex. suspendus, à des filins ou des câbles de traction guidés qui déterminent la direction de leur mouvement (transporteurs à chaîne, transporteurs-scrapeurs B65G 17/00, B65G 19/00 );
      • les systèmes couplables à volonté de l'un ou l'autre type ci-dessus, dans lesquels les véhicules ou les transporteurs de charges ou les charges peuvent être accouplés ou non à volonté à des éléments de traction continue, p.ex. à des filins, à des chaînes.
B62 VÉHICULES TERRESTRES SE DÉPLAÇANT AUTREMENT QUE SUR RAILS.
B63 NAVIRES OU AUTRES ENGINS FLOTTANTS; LEUR ÉQUIPEMENT.
B64 AÉRONAUTIQUE; AVIATION; ASTRONAUTIQUE.
B65 MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME.
B66 HISSAGE; LEVAGE; HALAGE.
B67 OUVERTURE OU FERMETURE DES BOUTEILLES, BOCAUX OU RÉCIPIENTS ANALOGUES; MANIPULATION DES LIQUIDES.
B68 BOURRELLERIE; CAPITONNAGE.
B81 TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES.
Notes[t] B81 - B82: TECHNOLOGIE DES MICROSTRUCTURES; NANOTECHNOLOGIE
Notes[n] B81:
  • La présente classe couvre les dispositifs ou les systèmes à microstructure comprenant au moins un élément essentiel ou un ensemble essentiel caractérisé par sa très petite taille se situant entre 10 -4 et 10 -7 mètre, c. à d. dont les caractéristiques déterminantes, au moins dans une dimension, ne peuvent être entièrement discernées sans recourir à un microscope optique.
  • Dans la présente classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "dispositifs à microstructure" couvre:
      • les dispositifs micromécaniques comportant des éléments mobiles, flexibles ou déformables; et
      • les structures tridimensionnelles, dépourvues d'éléments mobiles, flexibles ou déformables, comprenant des micro-ensembles conçus pour remplir une fonction structurale essentielle en vue d'interagir avec leur environnement et non des fonctions purement électroniques ou chimiques, que les structures soient ou non combinées à des dispositifs micro-électroniques ou constituées de matériaux spécifiques;
    • "systèmes à microstructure" couvre:
      • les systèmes de dispositifs à microstructure qui coopèrent; et
      • les systèmes micro-électromécaniques ou micro-optomécaniques qui combinent sur un substrat commun les caractéristiques spécifiques de dispositifs à microstructure et de composants électriques ou optiques, p.ex. pour commander, analyser ou indiquer le fonctionnement de dispositifs à microstructure.
B82 NANOTECHNOLOGIE.
Notes[n] B82:
  • Dans la présente classe, les termes ou expressions suivants ont la signification ci-dessous indiquée :
    • “taille nanométrique" ou "échelle nanométrique" se rapportent à une taille géométrique contrôlée inférieure à 100 nanomètres (nm) dans une ou plusieurs dimensions; 
    • “nanostructure” désigne une entité ayant au moins un composant fonctionnel de taille nanométrique dont les propriétés ou les effets physiques, chimiques ou biologiques sont uniquement attribuables à l’échelle nanométrique.
B99 MATIÈRE NON PRÉVUE AILLEURS DANS LA PRÉSENTE SECTION.