CIB 2013 : A61 : SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE.

CIB2013 > A > A61[c] > SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE.
Notes[t] A61 - A63: SANTÉ; SAUVEGARDE; AMUSEMENTS
A61B DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION (analyse de matériau biologique G01N, p.ex. G01N 33/48).
Notes[n] A61B:
  • La présente sous-classe couvre les instruments, les appareils et les procédés de diagnostic, de chirurgie et d'identification des individus, y compris l'obstétrique, les instruments pour couper les cors, les instruments de vaccination, la prise des empreintes digitales, les tests psychophysiques.
A61C TECHNIQUE DENTAIRE; DISPOSITIFS OU MÉTHODES POUR L'HYGIÈNE BUCCALE OU DENTAIRE (brosses à dents non entraînées   A46B; préparations pour la technique dentaire A61K 6/00; préparations pour le nettoyage des dents A61K 8/00, A61Q 11/00).
A61D INSTRUMENTS, APPAREILS, OUTILLAGE OU MÉTHODES DE MÉDECINE VÉTÉRINAIRE.
Notes[n] A61D:
  • La présente sous-classe couvre uniquement les instruments, les appareils, l'outillage ou les méthodes spécialement conçus pour être utilisés avec les animaux.
A61F FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS (prothèses dentaires A61C).
A61G MOYENS DE TRANSPORT, MOYENS DE TRANSPORT PERSONNELS OU AMÉNAGEMENTS, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LES PERSONNES HANDICAPÉES OU LES MALADES (appareils pour aider les personnes handicapées à marcher A61H 3/00 ); TABLES OU CHAISES D'OPÉRATION; FAUTEUILS POUR SOINS DENTAIRES; DISPOSITIFS D'INHUMATION (embaumement des cadavres A01N 1/00).
A61H APPAREILS DE PHYSIOTHÉRAPIE, p.ex. DISPOSITIFS POUR LOCALISER OU STIMULER LES ENDROITS DE RÉFLECTIVITÉ DU CORPS; RESPIRATION ARTIFICIELLE; MASSAGE; BAINS POUR USAGES THÉRAPEUTIQUES OU HYGIÉNIQUES PARTICULIERS OU POUR PARTIES DÉTERMINÉES DU CORPS (électrothérapie, magnétothérapie, thérapie par radiations, thérapie par ultrasons A61N).
Notes[n] A61H:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "physiothérapie" couvre le traitement des maladies ou des incapacités à l'aide d'appareils, p.ex. mécaniques, par opposition au traitement par des produits pharmaceutiques ou par la chirurgie. Ainsi sont inclus, à titre d'exemple, les massages, les bains tourbillonnaires et les dispositifs pour l'exercice des membres inertes du corps.
A61J RÉCIPIENTS SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS MÉDICALES OU PHARMACEUTIQUES; DISPOSITIFS OU PROCÉDÉS SPÉCIALEMENT CONÇUS POUR DONNER À DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES UNE FORME PHYSIQUE DÉTERMINÉE OU UNE FORME PROPRE À LEUR ADMINISTRATION; DISPOSITIFS POUR ADMINISTRER LA NOURRITURE OU LES MÉDICAMENTS PAR VOIE BUCCALE; AMUSETTES BUCCALES POUR BÉBÉS; CRACHOIRS.
A61K PRÉPARATIONS À USAGE MÉDICAL, DENTAIRE OU POUR LA TOILETTE (dispositifs ou procédés spécialement conçus pour donner à des produits pharmaceutiques une forme physique déterminée ou une forme propre à leur administration A61J 3/00; aspects chimiques de, ou utilisation de substances chimiques pour, la désodorisation de l'air, la désinfection ou la stérilisation, les bandages, les pansements, les garnitures absorbantes ou les articles chirurgicaux A61L; compositions à base de savon C11D).
Notes[n] A61K:
  • La présente sous-classe couvre les sujets suivants, présentés comme composition (mélange), procédé de préparation de la composition ou procédé de traitement utilisant cette composition:
    • Médicaments ou autres compositions biologiques capables de:
      • prévenir, soulager, traiter ou guérir des situations anormales ou pathologiques de corps vivants par des moyens tels que la destruction d'un organisme parasite ou la limitation de l'effet de la maladie ou de l'état anormal par modification chimique de la physiologie de l'hôte ou du parasite (biocides A01N 25/00 - A01N 65/00 );
      • maintenir, augmenter, diminuer, limiter ou détruire une fonction physiologique du corps, p.ex. compositions vitaminiques, stérilisants sexuels, inhibiteurs de fertilité, promoteurs de croissance ou similaires (stérilisants sexuels pour invertébrés, p.ex. insectes, A01N; régulateurs de croissance des végétaux A01N 25/00 - A01N 65/00 );
      • diagnostiquer une situation ou un état physiologique par un examen in vivo, p.ex. agents de contraste pour rayons X, compositions pour timbres cutanés (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12Q; examen de matériel biologique in vitro, p.ex. sang, urine G01N, p.ex. G01N 33/48 );
    • Compositions pour les soins du corps généralement destinées à désodoriser, protéger, embellir ou entretenir le corps, p.ex. cosmétiques, dentifrices, produits pour l'obturation des dents.
  • Il est important de tenir compte des définitions des groupes d'éléments chimiques qui suivent le titre de la section C .
  • Il est important de tenir compte des notes de la classe C07, par exemple des notes qui suivent le titre de la sous-classe C07D, qui indiquent les règles pour le classement des composés organiques dans cette classe, ces règles s'appliquant aussi au classement des composés organiques dans la sous-classe A61K, sauf indication contraire.
  • Dans la présente sous-classe, à l'exception du groupe A61K 8/00, sauf indication contraire, le classement s'effectue à la dernière place appropriée.
  • L'activité thérapeutique des préparations médicinales est en outre classée dans la sous-classe A61P .
A61L PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX (conservation des corps ou désinfection caractérisée par les agents employés A01N; conservation, p.ex. stérilisation, de la nourriture ou des produits alimentaires A23; préparations à usage médical, dentaire ou pour la toilette A61K).
A61M DISPOSITIFS POUR INTRODUIRE DES AGENTS DANS LE CORPS OU LES DÉPOSER SUR CELUI-CI (introduction ou dépôt de remèdes dans ou sur le corps des animaux A61D 7/00; moyens pour appliquer les tampons A61F 13/26; dispositifs pour administrer de la nourriture ou des médicaments par voie buccale A61J; récipients pour recueillir, stocker ou administrer du sang ou des fluides médicaux A61J 1/05 ); DISPOSITIFS POUR FAIRE CIRCULER DES AGENTS DANS LE CORPS OU POUR LES EN RETIRER (chirurgie A61B; aspects chimiques des articles chirurgicaux A61L ); DISPOSITIFS POUR PROVOQUER LE SOMMEIL OU LA LÉTHARGIE OU POUR Y METTRE FIN (magnétothérapie utilisant des éléments magnétiques placés à l'intérieur du corps A61N 2/10).
Notes[n] A61M:
  • La présente sous-classe couvre les dispositifs de succion, de pompage, de pulvérisation ou de vaporisation à usage médical (p.ex. ventouses, tire-lait, irrigateurs, pulvérisateurs, insufflateurs à poudre, vaporisateurs, inhalateurs), les appareils d'anesthésie locale ou générale, les dispositifs ou méthodes pour amener un changement dans l'état de conscience, les sondes, les dilatateurs, les appareils pour introduire des médicaments dans le corps autrement que par voie buccale.
  • Dans la présente sous-classe, le groupe A61M 36/00, relatif à l'appliction de matériau radioactif au corps, a priorité sur les autres groupes.
  • Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans le groupe B01D 15/08 est également attribué si de la matière d'intérêt général relative à la chromatographie est concernée.
A61N ÉLECTROTHÉRAPIE; MAGNÉTOTHÉRAPIE; THÉRAPIE PAR RADIATIONS; THÉRAPIE PAR ULTRASONS (mesure des courants bioélectriques A61B; instruments, dispositifs ou procédés chirurgicaux pour transférer des formes non mécaniques d'énergie vers le corps ou à partir de celui-ci A61B 18/00; appareils d'anesthésie en général A61M; lampes à incandescence H01K; radiateurs à infrarouges pour le chauffage H05B).
Notes[n] A61N:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "thérapie" implique que le traitement, lorsqu'il a pour objet la destruction de tissus malades ou anormaux, est effectué dans les limites de vie des tissus sains, la destruction de ces derniers étant considérée comme indésirable, contrairement à ce qui a lieu avec les instruments, dispositifs ou procédés couverts par le groupe A61B 18/00 .
A61P ACTIVITÉ THÉRAPEUTIQUE SPÉCIFIQUE DE COMPOSÉS CHIMIQUES OU DE PRÉPARATIONS MÉDICINALES.
Notes[n] A61P:
  • La présente sous-classe couvre l'activité thérapeutique des préparations médicinales ou des composés chimiques déjà classés en tant que tels dans les sous-classes A61K ou C12N, ou dans les classes C01, C07  ou C08 .  
  • Dans la présente sous-classe, le mot "médicament" comprend les composés ou les compositions chimiques ayant une activité thérapeutique.  
  • Dans la présente sous-classe, l'activité thérapeutique est classée dans tous les endroits appropriés.  
  • L'attention de l'utilisateur est attirée sur le cas où l'objet de l'invention réside uniquement dans l'activité thérapeutique des composés chimiques ou des préparations médicinales et où la structure chimique, le mélange ou la composition de l'objet de l'invention sont déjà connus. Dans ce cas, le classement s'effectue à la fois dans la sous-classe A61K et dans la sous-classe A61P  à titre d'information d'invention. Si de plus la structure chimique, le mélange ou la composition de l'objet de l'invention présentent un intérêt pour la recherche, ils peuvent également être classés en tant qu'information additionnelle. En outre, les composés ou les structures chimiques qui sont des ingrédients de mélanges ou de compositions et qui représentent des informations utiles pour la recherche peuvent également être classés en tant qu'information additionnelle. 
  • Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevets.  
A61Q UTILISATION SPÉCIFIQUE DE COSMÉTIQUES OU DE PRÉPARATIONS SIMILAIRES POUR LA TOILETTE.
Notes[n] A61Q:
  • La présente sous-classe couvre l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette déjà classés en tant que tels dans le groupe principal A61K 8/00, dans les sous-classes C11D ou C12N, ou dans les classes C01, C07  ou C08 .   
  • Lors du classement dans la présente sous-classe, un classement dans la sous-classe A61P est également attribué si la préparation est déclarée présenter une activité thérapeutique.   
  • Dans la présente sous-classe, l'utilisation de cosmétiques ou de préparations similaires pour la toilette est classée dans tous les endroits appropriés.   
  • L'attention de l'utilisateur est attirée sur le cas où l'objet de l'invention réside uniquement dans l'utilisation de cosmétiques ou de préparations pour la toilette,et où la structure chimique, le mélange ou la composition de l'objet de l'invention sont connus. Dans ce cas, le classement s'effectue à la fois dans le groupe principal A61K 8/00  ou la sous-classe C11D, et dans la sous-classe A61Q  à titre d'information d'invention. Si de plus la structure chimique, le mélange ou la composition de l'objet de l'invention présentent un intérêt pour la recherche, ils peuvent également être classés en tant qu'information additionnelle. En outre, les composés ou les structures chimiques qui sont des ingrédients de mélanges ou de compositions et qui représentent des informations utiles pour la recherche peuvent également être classés en tant qu'information additionnelle.  
  • Les symboles de classement relatifs à la présente sous-classe ne sont pas placés en premier sur les documents de brevet.