CIB 2013 : B01 : PROCÉDÉS OU APPAREILS PHYSIQUES OU CHIMIQUES EN GÉNÉRAL.

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Notes[t] B01 - B09: SÉPARATION; MÉLANGE
Notes[n] B01 - B07:
  • Les notes suivantes ont pour but d'apporter une aide à l'utilisation de cette partie de la Classification; elles doivent être comprises comme ne modifiant en rien les élaborations.
    • Dans la présente sous-section, la séparation de matières ou matériaux différents est traitée principalement dans les sous-classes suivantes:
    • Les critères de rangement de ces sous-classes répondent soit:
      • à l'état physique de la matière à séparer;
      • au principe du procédé utilisé pour la séparation;
      • aux types particuliers d'appareils.
      Le premier de ces critères comporte six aspects différents, réunis en trois groupes:
      • Séparation: liquide/liquide ou liquide/gaz et gaz/gaz;
      • Séparation: solide/liquide ou solide/gaz;
      • Séparation: solide/solide.
    • Ces sous-classes doivent être utilisées selon les règles générales suivantes:
      • En ce qui concerne la séparation autre que la séparation solide/solide, B01D est la place la plus générale.
      • Les appareils pour la séparation solide/solide sont couverts par B03B, lorsque le procédé qu'ils impliquent peut s'apparenter au "lavage" tel que pratiqué dans l'industrie minière, et ceci même s'il s'agit d'appareils pneumatiques tels que les tables ou cribles à piston pneumatiques, à l'exception toutefois des tamis, qui se trouvent dans B07B, bien qu'ils seraient utilisés dans un procédé dit de "lavage". Tous les autres appareils pour la séparation solide/solide par voie sèche sont classés dans B07B .
      • Si la détection ou la mesure des caractéristiques individuelles du matériau ou des objets à trier commande la séparation, celle-ci est classée dans B07C .
      • Il est à noter par ailleurs que la séparation des isotopes d'un même élément chimique est couverte par B01D 59/00, quel que soit le procédé ou l'appareil utilisé.
B01B ÉBULLITION; CHAUDIÈRES.
B01D SÉPARATION (séparation de solides par voie humide B03B, B03D, par tables ou cribles pneumatiques B03B, par voie sèche B07; séparation magnétique ou électrostatique de matériaux solides à partir de matériaux solides ou de fluides, séparation par des champs électriques à haute tension B03C; appareils centrifugeurs B04B; appareils   à vortex B04C; presses en soi pour exprimer les liquides des substances qui les contiennent B30B 9/02).
Notes[n] B01D:
  • La présente sous-classe couvre :
    • l'évaporation, la distillation, la cristallisation, la filtration, la précipitation de poussière, l'épuration de gaz, l'absorption, l'adsorption;
    • les procédés similaires qui n'ont pas la séparation pour objet ou comme limite, sauf dans le cas de l'absorption ou de l'adsorption.
  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "filtration" et les expressions analogues couvrent la séparation de solides au sein de fluides. La filtration est un procédé qui normalement implique un milieu filtrant;
    • "milieu filtrant" désigne un matériau poreux ou un agencement poreux de matériaux pour la filtration de solides au sein de fluides;  
    • "élément filtrant" désigne une partie du milieu filtrant combinée avec les pièces auxquelles le milieu est fixé de façon démontable ou permanente, y compris avec les autres parties du milieu, les couvercles, les armatures périphériques ou les bandes latérales, mais à l'exclusion des carters;  
    • "carter de filtre" désigne l'enceinte étanche canalisant le fluide, ouverte ou fermée, qui contient, ou est prévue pour contenir, un ou plusieurs éléments ou milieux filtrants;  
    • "chambre de filtration" désigne l'espace à l'intérieur du carter, où sont disposés les éléments filtrants ou les milieux filtrants. Des cloisons peuvent subdiviser un seul carter en plusieurs chambres;  
    • un "appareil de filtration" se compose d'éléments filtrants combinés avec des carters, des dispositions pour le nettoyage, des moteurs ou des pièces similaires, qui sont caractéristiques du type particulier d'appareil. Des dispositifs auxiliaires tels que des pompes ou des clapets sont considérés comme faisant partie d'un appareil de filtration s'ils sont disposés à l'intérieur de l'appareil. Des dispositifs auxiliaires effectuant des opérations d'ensemble similaires ou différentes, p.ex. des pulvérisateurs, des mélangeurs ou des séparateurs non filtrants, qu'ils soient disposés à l'intérieur de l'appareil ou non, ne sont pas considérés comme faisant partie de l'appareil de filtration. L'expression ne s'applique pas aux appareils, p.ex. aux machines à laver, dans lesquels le filtre n'est qu'un accessoire.  
  • La classe F26 a priorité sur la présente sous-classe pour les appareils utilisés dans le séchage ou l'évaporation.
  • Le groupe B01D 59/00  a priorité sur les autres groupes de la présente sous-classe et sur les autres sous-classes de la classe B01 .
B01F MÉLANGE, p.ex. DISSOLUTION, ÉMULSION, DISPERSION (mélange des peintures B44D 3/06).
Notes[n] B01F:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mélange" couvre également l'agitation d'un seul produit.
B01J PROCÉDÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES, p.ex. CATALYSE, CHIMIE DES COLLOÏDES; APPAREILLAGE APPROPRIÉ (procédés ou appareillage pour usages spécifiques, voir les endroits correspondant aux procédés ou à l'appareillage, p.ex. F26B 3/08).
Notes[n] B01J:
  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "particules solides" couvre toutes sortes de particules, qu'il s'agisse de catalyseurs, de corps réactifs ou inertes à l'état solide, semi-solide ou pâteux;
    • "particules fluidisées" signifie des particules solides, finement divisées, soulevées et agitées par un courant de fluide;
    • "technique du lit fluidisé" signifie une technique de contact fluide-solide dans laquelle des particules finement divisées sont soulevées et agitées par un courant ascendant de fluide, ce fluide ayant une vitesse telle qu'il y ait formation d'une phase inférieure dense (le "lit") et d'une phase supérieure diluée fluidisée de "particules fluidisées";
    • "procédés exécutés en présence de particules solides" ne comprend pas les procédés dans lesquels les seules particules présentes sont celles formées pendant la réaction.
  • Dans la présente sous-classe, des noms commerciaux qui sont souvent trouvés dans la littérature scientifique et dans les documents de brevet ont été utilisés dans le but de définir avec précision le domaine couvert par les groupes.
B01L APPAREILS DE LABORATOIRE POUR LA CHIMIE OU LA PHYSIQUE, À USAGE GÉNÉRAL (appareils d'usage médical ou pharmaceutique A61; appareils pour applications industrielles ou appareils de laboratoire dont la structure et les performances sont comparables à celles d'appareils industriels similaires, voir les classes relatives aux appareils industriels, en particulier les sous-classes de B01 et C12; appareils de séparation ou de distillation B01D; dispositifs de mélange ou d'agitation B01F; atomiseurs B05B; tamis, cribles B07B; bouchons, tampons B65D; manipulation des liquides en général B67; pompes à vide F04; siphons F04F 10/00; robinets, vannes F16K; tubes, joints pour tubes F16L; appareils spécialement adaptés à l'étude ou à l'analyse des matériaux G01, particulièrement G01N; appareils électriques ou optiques, voir les sous-classes appropriées dans les sections G et H).
Notes[n] B01L:
  • La présente sous-classe couvre uniquement les appareils utilisables uniquement en laboratoire et ceux qui ne peuvent convenir à un usage industriel en raison de leur structure sommaire ou de leurs faibles possibilités d'adaptation.