CIB 2013 : G01 : MÉTROLOGIE; ESSAIS.

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Notes[t] G01 - G12: INSTRUMENTS
Notes[n] G01:
  • La présente classe couvre , outre de "véritables" instruments de mesure, d'autres dispositifs d'indication ou d'enregistrement, de construction analogue, ainsi que des dispositifs de signalisation ou de commande pour autant qu'ils se rapportent à la mesure (telle qu'elle est définie à la note (2) ci-dessous) et ne soient pas spécialement adaptés pour servir particulièrement à la signalisation et à la commande.
  • Dans la présente classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" est employé dans un sens beaucoup plus large que dans son sens primitif ou fondamental. Au sens propre il signifie trouver une expression numérique de la valeur d'une variable par rapport à une unité ou à une donnée, ou par rapport à une autre variable de même nature, p.ex. en exprimant une longueur en termes d'une autre longueur, comme c'est le cas lorsqu'on mesure une longueur avec une échelle; la valeur peut être obtenue directement (comme on vient de l'indiquer) ou par mesure d'une autre variable dont la valeur peut être rapportée à celle de la variable recherchée, comme c'est le cas lorsqu'on mesure un changement de température en mesurant le changement qu'il provoque dans la longueur d'une colonne de mercure. Quoi qu'il en soit, le même instrument ou dispositif pouvant, au lieu de donner une indication directe, être utilisé pour réaliser un enregistrement ou déclencher un signal qui provoque un effet d'indication ou de commande, pouvant également être utilisé en combinaison avec d'autres instruments ou dispositifs pour produire un résultat conjoint dépendant de la mesure de deux ou plusieurs variables du même genre ou de genres différents, il est nécessaire d'interpréter "mesure" comme s'appliquant à toute opération permettant d'obtenir une telle expression numérique en ayant recours à un moyen quelconque susceptible de convertir une valeur en chiffres. On peut ainsi exprimer effectivement cette valeur en chiffres, au moyen d'une présentation numérique ou par lecture d'une échelle, on peut aussi l'indiquer sans employer de chiffres, p.ex. par quelques caractéristiques perceptibles (variable) de l'entité (p.ex. objet, substance, faisceau lumineux) dont la variable mesurée est une propriété ou une condition, ou bien par quelque chose d'analogue à une telle caractéristique (p.ex. la position correspondante d'un organe sans aucune échelle ou un voltage correspondant engendré d'une façon ou d'une autre). Dans de nombreux cas, il n'y a pas à proprement parler d'indication de valeur, mais seulement une indication de différence ou d'égalité par rapport à une norme ou une donnée (dont la valeur peut ou non être connue en chiffres); la norme ou donnée peut être la valeur d'une autre variable de même nature mais appartenant à une entité différente (p.ex. une mesure étalon), ou appartenant à la même entité mais à un moment différent.
      • Dans sa forme la plus simple, une mesure peut donner simplement une indication de la présence ou de l'absence d'une certaine condition ou qualité, p.ex. le mouvement (dans n'importe quelle direction ou dans une direction donnée), ou faire savoir si une variable dépasse une valeur déterminée à l'avance.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure", ainsi que des notes qui suivent le titre de la sous-classe B82B concernant les "nanostructures".
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la section G, spécialement en ce qui concerne la définition de l'expression "variable".
  • Dans de nombreuses dispositions pour la mesure, une première variable à mesurer est transformée en une seconde variable ou en d'autres variables successives. La seconde variable ou les autres variables peuvent consister en (a) un état lié à la première variable et se manifestant dans un organe, ou (b) un déplacement d'un organe. Une transformation supplémentaire peut être nécessaire.
    • Lors du classement d'une telle disposition, (i) il convient de classer l'étape de transformation, ou chacune des étapes de transformation qui présentent un intérêt, ou bien, (ii) si l'intérêt réside uniquement dans le système pris dans son ensemble, la première variable est classée à la place appropriée.
    • Cela est particulièrement important lorsque plusieurs transformations sont effectuées, ainsi lorsqu'une première variable, p.ex. une pression, est transformée en une seconde variable, p.ex. une propriété optique d'un détecteur, et que cette seconde variable est exprimée au moyen d'une troisième variable, p.ex. un effet électrique. Dans un tel cas, il convient d'envisager les endroits de classement suivants: l'endroit pour la transformation de la première variable, l'endroit pour détecter l'état produit par cette variable, la sous-classe G01D pour l'indication de la mesure, et finalement l'endroit pour le système complet, s'il existe.
  • La mesure du changement de valeur d'une propriété physique est classée dans la même sous-classe que la mesure de cette propriété physique, p.ex. la mesure d'un accroissement de longueur est classée en G01B .
G01B MESURE DE LA LONGUEUR, DE L'ÉPAISSEUR OU DE DIMENSIONS LINÉAIRES ANALOGUES; MESURE DES ANGLES; MESURE DES SUPERFICIES; MESURE DES IRRÉGULARITÉS DES SURFACES OU CONTOURS.
Notes[n] G01B:
  • La présente sous-classe couvre la mesure de la position ou du déplacement exprimée en dimensions linéaire ou angulaire.
  • Dans la présente sous-classe, les groupes se distinguent par le moyen de mesure qui joue le rôle le plus important. L'emploi simultané d'autres moyens courants pour donner une indication finale n'affecte pas le classement.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
  • Les machines fonctionnant selon les principes analogues à ceux des dispositifs à main spécifiés dans la présente sous-classe sont classées avec ces dispositifs.
  • Les dispositions de mesure ou leurs détails couverts par plusieurs des groupes G01B 3/00 - G01B 17/00 sont classés dans le groupe G01B 21/00 si aucun autre groupe unique ne peut convenir d'une manière prédominante.
G01C MESURE DES DISTANCES, DES NIVEAUX OU DES RELÈVEMENTS; GÉODÉSIE; NAVIGATION; INSTRUMENTS GYROSCOPIQUES; PHOTOGRAMMÉTRIE OU VIDÉOGRAMMÉTRIE (mesure du niveau des liquides G01F;  radio navigation, détermination de la distance ou de la vitesse en utilisant des ondes radio et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation, ou dispositions analogues utilisant d'autres ondes G01S).
Notes[n] G01C:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "navigation" signifie détermination de la position et de la route des véhicules terrestres, des bateaux, des avions et des véhicules spatiaux.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01D MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉE À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; DISPOSITIONS NON COUVERTES PAR UNE SEULE DES AUTRES SOUS-CLASSES POUR MESURER PLUSIEURS VARIABLES; APPAREILS COMPTEURS À TARIFS; DISPOSITIONS POUR LE TRANSFERT OU LA TRANSDUCTION DE MESURE NON SPÉCIALEMENT ADAPTÉES À UNE VARIABLE PARTICULIÈRE; MESURES OU VÉRIFICATIONS NON PRÉVUES AILLEURS.
Notes[n] G01D:
  • La présente sous-classe couvre :
    • les dispositifs pour l'indication ou l'enregistrement des résultats de mesure, ne s'appliquant pas aux variables entrant dans une autre sous-classe particulière;
    • les dispositions analogues mais dans lesquelles l'entrée n'est pas une variable à mesurer, p.ex. une opération manuelle;
    • les parties constitutives des instruments de mesure, qui sont d'un intérêt général;
    • les transducteurs de mesure non adaptés uniquement à la mesure d'une seule variable spécifiée, qui ne sont pas prévus ailleurs, c.à d. les moyens pour convertir la grandeur de sortie d'un organe sensible en une autre variable, lorsque la forme ou la nature de l'organe sensible n'imposent pas un moyen de conversion déterminé;
    • les mesures ou vérifications non prévues ailleurs.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01F MESURE DES VOLUMES, DES DÉBITS VOLUMÉTRIQUES, DES DÉBITS MASSIQUES OU DU NIVEAU DES LIQUIDES; COMPTAGE VOLUMÉTRIQUE.
Notes[n] G01F:
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01G PESÉE.
Notes[n] G01G:
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01H MESURE DES VIBRATIONS MÉCANIQUES OU DES ONDES ULTRASONORES, SONORES OU INFRASONORES.
Notes[n] G01H:
  • La présente sous-classe couvre la production et la mesure simultanée des vibrations mécaniques.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01J MESURE DE L'INTENSITÉ, DE LA VITESSE, DU SPECTRE, DE LA POLARISATION, DE LA PHASE OU DES CARACTÉRISTIQUES D'IMPULSIONS DE LUMIÈRE INFRAROUGE, VISIBLE OU ULTRAVIOLETTE; COLORIMÉTRIE; PYROMÉTRIE DES RADIATIONS.
Notes[n] G01J:
  • La présente sous-classe couvre la détection de la présence ou de l'absence de lumière infrarouge, visible ou ultraviolette, non prévue ailleurs.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01K MESURE DES TEMPÉRATURES; MESURE DES QUANTITÉS DE CHALEUR; ÉLÉMENTS THERMOSENSIBLES NON PRÉVUS AILLEURS (pyrométrie des radiations G01J 5/00).
Notes[n] G01K:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "thermomètre" couvre les éléments thermosensibles non prévus dans d'autres sous-classes.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01L MESURE DES FORCES, DES CONTRAINTES, DES COUPLES, DU TRAVAIL, DE LA PUISSANCE MÉCANIQUE, DU RENDEMENT MÉCANIQUE OU DE LA PRESSION DES FLUIDES (pesée G01G).
Notes[n] G01L:
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01M ESSAI D'ÉQUILIBRAGE STATIQUE OU DYNAMIQUE DES MACHINES, DES STRUCTURES OU DES OUVRAGES; ESSAI DES STRUCTURES, DES OUVRAGES OU DES APPAREILS, NON PRÉVU AILLEURS.
Notes[n] G01M:
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivant le titre de la classe G01 .
G01N RECHERCHE OU ANALYSE DES MATÉRIAUX PAR DÉTERMINATION DE LEURS PROPRIÉTÉS CHIMIQUES OU PHYSIQUES (procédés de mesure, de recherche ou d'analyse autres que les essais immunologiques, faisant intervenir des enzymes ou des micro-organismes C12M, C12Q).
Notes[n] G01N:
  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "recherche" signifie essai ou détermination;
    • "matériaux" englobe les milieux solides, liquides et gazeux, p.ex. l'atmosphère.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
  • La recherche des propriétés des matériaux, spécialement adaptée pour l'utilisation dans des procédés couverts par la sous-classe B23K, est classée dans le groupe B23K 31/12 .
G01P MESURE DES VITESSES LINÉAIRES OU ANGULAIRES, DE L'ACCÉLÉRATION, DE LA DÉCÉLÉRATION OU DES CHOCS; INDICATION DE LA PRÉSENCE OU DE L'ABSENCE D'UN MOUVEMENT; INDICATION DE LA DIRECTION D'UN MOUVEMENT (mesure de la vitesse angulaire en utilisant les effets gyroscopiques G01C 19/00; dispositifs de mesure combinés pour mesurer deux ou plusieurs variables d'un mouvement G01C 23/00; mesure de la vitesse du son G01H 5/00; mesure de la vitesse de la lumière G01J 7/00; détermination de la direction ou de la vitesse d'objets solides en utilisant la réflexion ou reradiation d'ondes radio ou d'autres ondes et basée sur des effets de propagation, p.ex. l'effet Doppler, le temps de propagation ou la direction de la propagation, G01S; mesure de la vitesse des radiations nucléaires G01T).
Notes[n] G01P:
  • La présente sous-classe couvre la mesure de la direction ou de la vitesse d'écoulement des fluides utilisant les effets de propagation d'ondes radio ou d'autres ondes produits dans le fluide même, p.ex. à l'aide d'un anémomètre à laser.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01Q TECHNIQUES OU APPAREILS À SONDE À BALAYAGE; APPLICATIONS DES TECHNIQUES DE SONDE À BALAYAGE, p.ex. MICROSCOPIE À SONDE À BALAYAGE [SPM].
Notes[n] G01Q:
  • Dans la présente sous-classe, la règle de la première place est appliquée, c. à d. à chaque niveau hiérarchique, le classement s’effectue à la première place appropriée. 
G01R MESURE DES VARIABLES ÉLECTRIQUES; MESURE DES VARIABLES MAGNÉTIQUES (indication de l'accord correct des circuits résonnants H03J 3/12).
Notes[n] G01R:
  • La présente sous-classe couvre :
    • la mesure des variables électriques ou magnétiques de toute nature directement ou par l'intermédiaire d'autres variables électriques ou magnétiques;
    • la mesure de toutes les sortes de propriétés électriques ou magnétiques des matériaux;
    • l'essai des dispositifs, appareils ou réseaux électriques ou magnétiques (p.ex. tubes à décharge, amplificateurs) ou la mesure de leurs caractéristiques;
    • l'indication de l'existence ou du signe d'un courant ou d'une tension;
    • les appareils de RMN, de RPE ou à autres effets de spin, qui ne sont pas spécialement conçus pour une application particulière;
    • l'équipement pour produire des signaux en vue de procéder à de tels essais ou mesures.
  • Dans la présente sous-classe, les expressions suivantes ont la signification ci-dessous indiquée:
    • "mesure" englobe l'étude des propriétés électriques ou magnétiques;
    • "instruments" ou "instruments de mesure" signifie les instruments de mesure électromécanique;
    • "dispositions pour procéder à une mesure" signifie les appareils, circuits ou méthodes des mesure.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
  • Dans la présente sous-classe, les instruments ou les dispositions pour mesurer les variables électriques sont classés de la façon suivante:
    • Les instruments électromécaniques dans lesquels les variables électriques mesurées influencent directement l'indication de la valeur mesurée, y compris les effets combinés de plusieurs valeurs, sont classés dans les groupes G01R 5/00 - G01R 11/00 .
    • Les détails communs aux différents types d'instruments couverts par les groupes G01R 5/00 - G01R 11/00 sont classés dans le groupe G01R 1/00 .
    • Les dispositions impliquant des circuits pour obtenir une indication de la valeur mesurée par dérivation, calcul ou autre traitement des variables électriques, p.ex. par comparaison avec une autre valeur, sont classées dans les groupes G01R 17/00 - G01R 29/00 .
    • Les détails communs aux différents types des dispositions couvertes par les groupes G01R 17/00 - G01R 29/00 sont classés dans le groupe G01R 15/00 .
  • Dans la présente sous-classe, le groupe G01R 17/00 a priorité sur les groupes G01R 19/00 - G01R 31/00 .
G01S DÉTERMINATION DE LA DIRECTION PAR RADIO; RADIO-NAVIGATION; DÉTERMINATION DE LA DISTANCE OU DE LA VITESSE EN UTILISANT DES ONDES RADIO; LOCALISATION OU DÉTECTION DE LA PRÉSENCE EN UTILISANT LA RÉFLEXION OU LA RERADIATION D'ONDES RADIO; DISPOSITIONS ANALOGUES UTILISANT D'AUTRES ONDES.
Notes[n] G01S:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "transpondeur" désigne une disposition qui réagit à la réception d'une onde d'interrogation ou de détection par l'émission d'une onde spécifique de réponse ou d'identification.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 et de la note (1) qui suit le titre de la sous-classe G09B .
G01T MESURE DES RADIATIONS NUCLÉAIRES OU DES RAYONS X (analyse des matériaux par radiations, spectrométrie de masse G01N 23/00; tubes pour déterminer la présence, l'intensité, la densité ou l'énergie d'une radiation ou de particules H01J 47/00).
Notes[n] G01T:
  • La présente sous-classe couvre la mesure des rayons X, des rayons gamma, des radiations corpusculaires, des radiations cosmiques ou des radiations neutroniques.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01V GÉOPHYSIQUE; MESURE DE LA GRAVITATION; DÉTECTION DES MASSES OU OBJETS; MARQUES D'IDENTIFICATION (moyens pour indiquer où se trouvent des personnes ensevelies accidentellement, p.ex. par la neige, A63B 29/02).
Notes[n] G01V:
  • La présente sous-classe couvre les radar, sonar, lidar ou systèmes analogues spécifiquement prévus pour une utilisation géophysique. Les radar, sonar, lidar ou systèmes analogues, ou les détails de tels systèmes, sont également classés dans la sous-classe G01S lorsqu'ils présentent un intérêt général.
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "marque d'identification" désigne des dispositions coopérant avec un champ de détection, p.ex. un champ proche, et conçues pour produire un effet spécifique détectable; "marque d'identification" désigne également des marques actives susceptibles de produire un champ détectable.
  • Dans la présente sous-classe, les méthodes géophysiques s'appliquent à la fois à la terre et aux autres objets célestes, p.ex. aux planètes.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .
G01W MÉTÉOROLOGIE (radar, sonar, lidar ou systèmes analogues, prévus pour un usage météorologique G01S 13/95, G01S 15/88, G01S 17/95).
Notes[n] G01W:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "météorologie" englobe la mesure de certaines conditions de l'atmosphère ambiante.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe G01 .