CIB 2013 : G09 : ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX.

CIB2013 > G > G09[c] > ENSEIGNEMENT; CRYPTOGRAPHIE; PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; SCEAUX.
Notes[t] G01 - G12: INSTRUMENTS
G09B MATÉRIEL ÉDUCATIF OU DE DÉMONSTRATION; MOYENS D'ENSEIGNEMENT OU DE COMMUNICATION DESTINÉS AUX AVEUGLES, SOURDS OU MUETS; MODÈLES; PLANÉTAIRES; GLOBES; CARTES GÉOGRAPHIQUES; DIAGRAMMES.
Notes[n] G09B:
  • La présente sous-classe couvre :
    • les simulateurs considérés comme dispositifs d'enseignement ou d'entraînement, si lesdits simulateurs provoquent des perceptions sensibles analogues à celles qu'un étudiant éprouverait dans la réalité en réponse à des actions faites par lui;
    • les maquettes de constructions, installations ou similaires.
  • La présente sous-classe ne couvre pas :
    • les simulateurs destinés uniquement à démontrer ou à illustrer, par des moyens mettant en jeu le calcul, le fonctionnement d'un appareil ou d'un système et qui ne peuvent donc pas être considérés comme des dispositifs d'enseignement ou d'entraînement. Ces simulateurs sont couverts par la classe G06 s'ils ne sont pas prévus ailleurs;
    • les composants de simulateurs, identiques à des dispositifs ou machines existants ou à des parties composantes de ceux-ci, qui sont couverts par les sous-classes appropriées pour ces dispositifs ou machines et non par la classe G09 .
G09C APPAREILS À CHIFFRER OU À DÉCHIFFRER POUR LA CRYPTOGRAPHIE OU D'AUTRES FINS IMPLIQUANT LA NÉCESSITÉ DU SECRET.
G09D INDICATEURS HORAIRES OU DE TARIFS POUR CHEMIN DE FER OU AUTRES; CALENDRIERS PERPÉTUELS.
G09F PRÉSENTATION; PUBLICITÉ; ENSEIGNES; ÉTIQUETTES OU PLAQUES D'IDENTIFICATION; SCEAUX.
Notes[n] G09F:
  • Dans la présente sous-classe, l'expression suivante a la signification ci-dessous indiquée:
    • "enseigne" désigne une marque ou un indice servant à identifier quelque chose, l'information présentée étant invariable, même si elle est clignotante; à titre d'exemple il en est ainsi des panneaux publicitaires ou des dispositifs de sécurité lumineux ou réfléchissant la lumière.
  • Il est important de tenir compte des notes qui suivent le titre de la classe B81 et de la sous-classe B81B concernant les "dispositifs à microstructure" et les "systèmes à microstructure".
G09G DISPOSITIONS OU CIRCUITS POUR LA COMMANDE DE L'AFFICHAGE UTILISANT DES MOYENS STATIQUES POUR PRÉSENTER UNE INFORMATION VARIABLE (dispositions de transfert des données entre les calculateurs numériques et les dispositions d'affichage G06F 3/14; dispositions d'affichage statique réalisées par l'association dissociable de plusieurs sources individuelles ou de plusieurs cellules individuelles commandant la lumière G09F 9/00; dispositions d'affichage statique réalisées par l'association constructive indissociable de plusieurs sources de lumière H01J, H01K, H01L, H05B 33/12; balayage, transmission ou reproduction de documents ou similaires, p.ex. transmission de fac-similés, leurs détails H04N 1/00).
Notes[n] G09G:
  • La présente sous-classe couvre les consoles d'affichage, c. à d. les dispositifs ou circuits pour traiter des signaux de commande dans le but de l'affichage, p.ex. pour l'appel, la réception, la mise en mémoire, la régénération, le codage, le décodage, l'adressage des signaux de commande.
  • La présente sous-classe ne couvre pas les détails de réalisation des dispositifs d'affichage, tels que panneaux ou tubes en soi, ou assemblage de sources de lumière individuelles, qui sont couverts par les sous-classes appropriées, p.ex. H01J, H01K, H01L, G02F, G09F, H05B .
  • Contrairement à la sous-classe H04N dans laquelle sont classés les dispositifs de visualisation capables de représenter l'échelle continue des valeurs de brillance, la présente sous-classe est limitée à des dispositifs n'utilisant qu'un nombre discret de valeurs de brillance, p.ex. état visible/état invisible.
  • L'effet visuel provient, soit de la luminescence d'un écran frappé par un faisceau d'électrons, soit directement de sources de lumière commandées, soit de la projection de lumière, à partir de sources commandées, sur des caractères ou symboles ou éléments de caractères ou symboles dessinés sur un support, soit encore de la commande électrique, magnétique ou acoustique des paramètres de rayons lumineux provenant d'une source indépendante.