CIB 2013 : F21 : ÉCLAIRAGE.

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Notes[t] F21 - F28: ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE
Notes[n] F21:
  • Il est important de tenir compte de la note III de la section H et plus particulièrement du fait que la sous-classe H05B couvre l'aspect électrique des mêmes objets techniques couverts par la classe F21 .
F21H MANCHONS À INCANDESCENCE; AUTRES CORPS INCANDESCENTS CHAUFFÉS PAR COMBUSTION (aménagements à cet effet F21V 36/00; brûleurs F23D).
F21K SOURCES D'ÉCLAIRAGE NON PRÉVUES AILLEURS.
F21L DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE PORTATIFS OU SPÉCIALEMENT ADAPTÉS POUR LEUR TRANSPORT (brûleurs F23D; aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B).
Notes[n] F21L:
  • La présente sous-classe couvre les dispositifs ou les systèmes conçus ou spécialement adaptés pour être portés, p.ex. à la main, ou transportés autrement d'un endroit à un autre, p.ex. sur des supports munis de roues, pour éclairer au moment et à l'endroit désirés.  
  • La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p.ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, qui sont couverts par la sous-classe F21S .  
  • Les dispositifs d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21L 17/00 - F21L 26/00  uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.  
  • Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y .   
F21S DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE NON PORTATIFS; SYSTÈMES DE TELS DISPOSITIFS (brûleurs F23D; aspects ou éléments électriques, voir section H, p.ex. sources lumineuses électriques H01J, H01K, H05B).
Notes[n] F21S:
  • La présente sous-classe couvre les dispositifs ou les systèmes prévus pour des installations permanentes, p.ex. éclairage de véhicule, ou pour un usage essentiellement à un endroit fixe, p.ex. lampes de bureau ou lampadaires sur pied.  
  • La présente sous-classe ne couvre pas les dispositifs ou les systèmes spécialement adaptés pour être transportés, qui sont couverts par la sous-classe F21L .  
  • Les dispositifs d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21S 11/00 - F21S 15/00  uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.  
  • Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y .   
F21V CARACTÉRISTIQUES FONCTIONNELLES OU DÉTAILS FONCTIONNELS DES DISPOSITIFS OU SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE; COMBINAISONS STRUCTURALES DE DISPOSITIFS D'ÉCLAIRAGE AVEC D'AUTRES OBJETS, NON PRÉVUES AILLEURS.
Notes[n] F21V:
  • Les groupes F21V 1/00 - F21V 14/00   couvrent les détails des parties intervenant dans l'émission ou la distribution de la lumière. Les groupes F21V 15/00 - F21V 31/00   couvrent les détails des parties non impliquées de cette façon.
  • Les détails des dispositifs ou systèmes d'éclairage non électriques sont classés dans les groupes F21V 35/00 - F21V 37/00   uniquement si une adaptation particulière liée à l'usage d'une source lumineuse non électrique présente un intérêt.
  • Dans la présente sous-classe, il est souhaitable d'ajouter les codes d'indexation des sous-classes F21W et F21Y .
F21W SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S ET F21V, RELATIF AUX UTILISATIONS OU AUX APPLICATIONS DE DISPOSITIFS OU DE SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE.
Notes[n] F21W:
  • La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes F21L, F21S et F21V, relatif aux utilisations ou aux applications de dispositifs ou de systèmes d'éclairage.
F21Y SCHÉMA D'INDEXATION ASSOCIÉ AUX SOUS-CLASSES F21L, F21S ET F21V, RELATIF À LA FORME DES SOURCES LUMINEUSES.
Notes[n] F21Y:
  • La présente sous-classe constitue un schéma d'indexation associé aux sous-classes F21L,   F21S et F21V, relatif à la forme des sources de lumière.